Template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.2

Template CI-SIS componentOf

1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.2

ref

ASIP-STRUCT-MIN-

Effective Date

2024‑12‑20 13:09:19

Item

Card

Conf

Description

Label

hl7:componentOf

1 … 1

Informations sur la prise en charge

hl7:encompassingEncounter

1 … 1

Prise en charge du patient par un PS ou par un établissement , dans le contexte de laquelle le document a été produit.
Dans un établissement, cette prise en charge est une hospitalisation complète ou partielle, des actes et soins externes, une consultation, etc.
Dans un cabinet, cette prise en charge est une consultation ou des actes et soins.

hl7:id

0 … *

Identifiant de prise en charge (numéro de venue, d'hospitalisation, de séance, de consultation …).

@extension

0 … 1

@root

uid

1 … 1

hl7:code

0 … 1

Type de prise en charge
Valeurs provenant de la liste HL7 V3 ActEncounterCode (2.16.840.1.113883.5.4) :
- "IMP" pour hospitalisation (établissement, y compris HAD)
- "EMER" pour passage aux urgences (établissement)
- "AMB" pour ambulatoire (hors établissement)
- "FLD" pour terrain (voie publique, hélicoptère, ambulance,etc.)
- "HH" pour soins à domicile (hors établissement)
- "VR" pour virtuelle (exemple : RCP en l'absence du patient)
Valeurs ajoutées par le CI-SIS (1.2.250.1.213.1.1.4.2.291) :
- "EXTERNE" pour acte et consultation externe (établissement)
- "SEANCE" pour séance (établissement ou libéral)

@code

1 … 1

@codeSystem

oid

1 … 1

@displayName

1 … 1

CONF

The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.589 JDV_J142_TypeRencontre_CISIS (DYNAMIC)

hl7:effectiveTime

IVL_TS

1 … 1

Date de début et date de fin de la prise en charge

hl7:low

IVXB_TS

0 … 1

Date/heure de début de prise en charge

@value

0 … 1

hl7:high

IVXB_TS

0 … 1

Date/heure de fin de prise en charge

@value

0 … 1

hl7:dischargeDispositionCode

0 … 1

Type de sortie

@displayName

1 … 1

Valeurs définies pour le type de sortie dans l'extension française du profil IHE PAM

@codeSystem

oid

0 … 1

1.2.250.1.213.2.14

@code

1 … 1

Valeurs définies pour le type de sortie dans l'extension française du profil IHE PAM

hl7:responsibleParty

0 … 1

Responsable de la prise en charge du patient connu au moment de la production du document.
Dans le cas d'une prise en charge en établissement, cet élément identifie l'unité fonctionnelle assumant la responsabilité médicale vis-à-vis du patient.

hl7:assignedEntity

1 … 1

PS responsable de la prise en charge

hl7:id

1 … 1

Identifiant du PS responsable de la prise en charge

@extension

1 … 1

@root

uid

1 … 1

1.2.250.1.71.4.2.1

hl7:code

0 … 1

Profession / Savoir-faire du PS, Profession ou rôle d'un non PS

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

0 … *

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …

hl7:city

0 … 1

Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.

hl7:postalCode

0 … 1

Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire

hl7:addr

Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)

hl7:telecom

TEL

0 … *

@use

0 … 1

Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper

@value

url

0 … 1

Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.

Variable let

Name

prefix

Value

substring-before(@value, ':')

Variable let

Name

suffix

Value

substring-after(@value, ':')

Schematron assert

role

error

test

( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )

Message

Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.

Schematron assert

role

error

test

@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)

Message

Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.

Schematron assert

role

error

test

(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))

Message

Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.

hl7:assignedPerson

0 … 1

Informations relatives au PS

hl7:name

1 … 1

hl7:family

1 … 1

Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:given

0 … 1

Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:prefix

0 … 1

Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).

hl7:suffix

0 … 1

Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).

hl7:representedOrganization

0 … 1

Organisation

hl7:id

0 … *

Identifiant de l'organisation

@extension

1 … 1

Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

@root

uid

1 … 1

1.2.250.1.71.4.2.2

hl7:id

0 … *

Autre identifiant

@extension

1 … 1

@root

uid

1 … 1

hl7:name

0 … 1

Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

0 … *

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

hl7:city

0 … 1

hl7:postalCode

0 … 1

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:addr

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)

hl7:telecom

TEL

0 … *

@use

0 … 1

@value

url

0 … 1

Variable let

Name

prefix

Value

substring-before(@value, ':')

Variable let

Name

suffix

Value

substring-after(@value, ':')

Schematron assert

role

error

test

Message

Schematron assert

role

error

test

@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)

Message

Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.

Schematron assert

role

error

test

(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))

Message

Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.

hl7:standardIndustryClassCode

0 … 1

Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).

@code

1 … 1

@displayName

1 … 1

@codeSystem

oid

1 … 1

CONF

The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)

hl7:asOrganizationPartOf

ANY

0 … 1

hl7:templateId

0 … *

hl7:id

0 … *

hl7:code

0 … 1

hl7:statusCode

0 … 1

hl7:effectiveTime

0 … 1

hl7:encounterParticipant

0 … *

PS impliqué dans la prise en charge du patient
par exemple, le/les PS Co-responsable(s), le PS ayant fait l'admission ou encore le PS ayant donné son avis quant à la prise en charge.

@typeCode

1 … 1

Type d'implication dans la prise en charge du patient.
Valeur issue du jeu de valeurs JDV_J140-EncounterParticipationType-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.528).

CONF

The value of @typeCode shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.528 JDV_J140_EncounterParticipationType_CISIS (DYNAMIC)

hl7:time

IVL_TS

0 … 1

Date et heure de début et de fin de la participation

hl7:low

IVXB_TS

0 … 1

@value

1 … 1

hl7:high

IVXB_TS

0 … 1

@value

1 … 1

hl7:assignedEntity

1 … 1

PS impliqué

hl7:id

1 … 1

Identifiant du PS

@extension

1 … 1

@root

uid

1 … 1

1.2.250.1.71.4.2.1

hl7:code

0 … 1

Profession / Savoir-faire du PS, Profession ou rôle d'un non PS

Included

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

hl7:city

0 … 1

hl7:postalCode

0 … 1

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:addr

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)

hl7:telecom

TEL

0 … *

@use

0 … 1

@value

url

0 … 1

Variable let

Name

prefix

Value

substring-before(@value, ':')

Variable let

Name

suffix

Value

substring-after(@value, ':')

Schematron assert

role

error

test

Message

Schematron assert

role

error

test

@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)

Message

Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.

Schematron assert

role

error

test

(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))

Message

Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.

hl7:assignedPerson

0 … 1

Informations relatives au PS

hl7:name

1 … 1

hl7:family

1 … 1

Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:given

0 … 1

Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:prefix

0 … 1

Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).

hl7:suffix

0 … 1

Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).

hl7:representedOrganization

0 … 1

Identifiant de l'organisation

hl7:id

0 … *

Identifiant de l'organisation

@extension

1 … 1

Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

@root

uid

1 … 1

1.2.250.1.71.4.2.2

hl7:name

0 … 1

Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

Included

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

hl7:city

0 … 1

hl7:postalCode

0 … 1

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:addr

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Included

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)

hl7:telecom

TEL

@use

0 … 1

@value

url

0 … 1

Variable let

Name

prefix

Value

substring-before(@value, ':')

Variable let

Name

suffix

Value

substring-after(@value, ':')

Schematron assert

role

error

test

Message

Schematron assert

role

error

test

@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)

Message

Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.

Schematron assert

role

error

test

(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))

Message

Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.

hl7:standardIndustryClassCode

0 … 1

Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).

@code

1 … 1

@displayName

1 … 1

@codeSystem

oid

1 … 1

CONF

The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)

hl7:location

1 … 1

Lieu de prise en charge

hl7:healthCareFacility

1 … 1

Structure de prise en charge (le cabinet du médecin, l'hôpital ou la clinique, etc.).

hl7:id

0 … *

hl7:code

1 … 1

Modalité d'exercice de la structure

Code issu du JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.466).

@code

1 … 1

@displayName

1 … 1

@codeSystem

oid

1 … 1

CONF

The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.466 JDV_J02_XdsHealthcareFacilityTypeCode_CISIS (DYNAMIC)

hl7:translation

0 … *

Catégorie d'établissement

@displayName

1 … 1

Libellé associé à ce code

@codeSystem

oid

1 … 1

Identifiant de la terminologie d'origine de ce code

@code

1 … 1

Valeur issue de la TRE-R66-CategorieEtablissement (1.2.250.1.213.1.6.1.8)

ou tout autre JDV plus restrictif dont les valeurs sont issues de cette TRE-R66 selon le cas d'usage : par exemple JDV_J254_CategorieEtablissementESSMSPH pour le médico-social.

hl7:location

0 … 1

Localisation de la structure

hl7:name

0 … 1

Nom de la structure

Included

0 … 1

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

0 … 1

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

hl7:city

0 … 1

hl7:postalCode

0 … 1

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:addr

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Variable let

Name

Value

doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code

Variable let

Name

Value

doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code

Variable let

Name

Value

hl7:encompassingEncounter/hl7:encounterParticipant/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix

Variable let

Name

Value

hl7:encompassingEncounter/hl7:encounterParticipant/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix

Variable let

Name

Value

hl7:encompassingEncounter/hl7:responsibleParty/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix

Variable let

Name

Value

hl7:encompassingEncounter/hl7:responsibleParty/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix

Schematron assert

role

error

test

//hl7:componentOf[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]

Message

Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.

Schematron assert

role

error

test

//hl7:componentOf[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]

Message

Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.

Schematron assert

role

error

test

//hl7:componentOf[not($p3) or (every $p in $p3 satisfies $p = $t1)]

Message

Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.

Schematron assert

role

error

test

//hl7:componentOf[not($p4) or (every $p in $p4 satisfies $p = $t2)]

Message

Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.

Template CI-SIS componentOf