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web esante.gouv.fr IG © 2023+ ANS . Package ans.fhir.fr.tddui#2.0.0-ballot based on FHIR 4.0.1 . Generated 2025-08-01
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web solidarites-sante.gouv.fr Ministère des Solidarités et de la Santé
web esante.gouv.fr Agence du numérique en santé
web en.wikipedia.org Both Bundle.link and Bundle.entry.link are defined to support providing additional context when Bundles are used (e.g. HATEOAS ).
web www.omg.org Mappings for ServD ( http://www.omg.org/spec/ServD/1.0/ )
web ansforge.github.io infirmier (code G15_60 / JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS )
web ansforge.github.io Coordonnateur de parcours (code 330 / JDV_J47-FunctionCode-CISIS )
web ansforge.github.io Libéral (code L / JDV-J117-ModeExercice-ENREG )
web ansforge.github.io Salarié (code S / JDV-J117-ModeExercice-ENREG )
web ansforge.github.io Bénévole (code B / JDV-J117-ModeExercice-ENREG )
web esante.gouv.fr Annexe – Source des données personnes et structures
web esante.gouv.fr Annexe – Prise en Charge de l'INS dans les volets du CI-SIS
web industriels.esante.gouv.fr Référentiel Identifiant national de santé
web esante.gouv.fr Site de l'ANS
web interop.esante.gouv.fr Documentation des guides d'implémentation de l'ANS
web github.com Modifications apportées dans cette release 2.0.0-ballot :
web github.com Mise à jour de la dépendance avec l'IG terminonogies
web github.com ANS-006-150 - Création des profils TDDUI
web github.com ANS-006-150 - Restructuration du guide d'implémentation
web github.com Renommage et réorganisation de longlet spécifications fonctionnelles
web github.com ANS-006-150 -Création dun exemple de cas dusage ssiad
web github.com ANS-006-150 -Ajouter un mapping technique fonctionnel
web github.com ANS-006-150 -Mise a jour des requêtes de flux pour intégrer les nouvelles rc
web github.com Remise des anciens noms : mode entrée et mode sortie du séjour
web github.com Renommage de l'ordre de naissance
web github.com Mise à jour du lien vers les nouvelles issues
web github.com ANS-006-150 - Correction des erreurs remontées par le QA
web github.com Modifications apportées dans cette release 1.1.0 :
web github.com Ajout de l'Historique dans le Menu IG
web github.com Préparation de la release 110
web github.com Ajout JDV_ResultatQuestionEvaluation_CISIS
web github.com ANS-006-141 - Correction des erreurs et de plusieurs warning remontés par le contôle qualité de l'IG
web github.com ANS-006-141 - Mise a jour du mapping
web github.com ANS-006-141 - Mise à jour de l'exemple TDDUIBundleExample
web github.com ANS-006-141 - Mise a jour exemple & nom validateur CDA
web github.com ANS-006-141 - #172 - Mise a jour contenu éléments transversaux
web github.com ANS-006-141 - #179 - Ajout du numéro de sécurité sociale dans les ST
web github.com ANS-006-141 - #165 - Mise a jour contenu sejour
web github.com ANS-006-141 - #169/#203/#165 - Mise a jour contenu evenement
web github.com ANS-006-141 - #215/#165/#213/#169 - Mise a jour contenu evaluation
web github.com ANS-006-141 - #202 - Ajout des entrées FR-Document-attache et FR-Type-document-attache
web github.com ANS-006-141 - MAJ templates génériques
web github.com ajout des ayants droit dans AMO et AMC
web github.com SFE - numero sécurité sociale NIR et NIA de l'usager
web github.com Ajout profession et rôle du PS
web github.com ANS-006-141 - MAJ Capability Statement Producteur - interaction patch
web github.com suppression statut juridique dans EJ
web github.com ajout JDV grille AGGIR SSIAD PA et PH
web github.com Rendre plus générique les cas d’usage, les rôles des acteurs sur le transfert de données
web github.com Corrections de l'IG
web github.com Supprimer les images .svg générées manuellement
web github.com Nettoyage de tableau + renommage des .md + autres
web github.com Ajout des spécifications pour la partie transport
web github.com Correctif au niveau du contenu CDA de la grille d'évaluation (section FR-Evaluation-du-statut-fonctionnel)
web github.com Pour cela, il suffit de télécharger le package.tgz et l'importer dans un serveur, par exemple sur hapi en suivant ce script python open source.
web interop.esante.gouv.fr une représentation basée sur le standard CDA qui est spécifiée dans le guide d'implémentation Médicosocial - Transfert de données DUI CDA . Ce guide est restreint au cas d'usage SSIAD. Les évolutions de ce guide d’implémentation sont limitées à des corrections techniques. Ce guide d'implementation sera déprécié lorsque la transition des éditeurs de CDA vers FHIR sera achevée.
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web solidarites-sante.gouv.fr Ministère des Solidarités et de la Santé
web esante.gouv.fr Agence du numérique en santé

Agence du Numérique en Santé

2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane 75015 Paris
web www.cnsa.fr La mise en œuvre de ce cas d'usage se matérialise par l'export partiel de données portant par exemple sur l’activité des Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) destinés aux personnages âgées et aux personnes handicapées, vers le système d’information de la CNSA ( SIDOBA = système d’information de l’offre de la branche autonomie).
web esante.gouv.fr Le matricule INS est le numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) ou le numéro identifiant d’attente (NIA) pour les personnes en instance d’attribution d’un NIR (Art. R. 1111-8-1.-I du CSP).
Si le matricule INS de l'usager existe, il doit être véhiculé en priorité. Dans le cas où le matricule INS est renseigné, les traits INS (traits d'identité et traits complémentaires issus du RNIV) doivent être transmis conformément à l' annexe prise en charge de l'INS dans les volets du ci-sis .
web www.ameli.fr Ordre d’enregistrement de la naissance dans le registre d’état civil de la commune de naissance pour le mois de la naissance. Il compose les 3 derniers chiffres du NIR de l'usager avant la clé de sécurité et permet de distinguer les personnes nées au même lieu et à la même période.
Il est obligatoire si le NIR n'est pas transmis.
web smt.esante.gouv.fr Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de l’usager.
Nomenclature(s) associée(s) : Terminologie CIM-10
web mos.esante.gouv.fr Code spécifiant le canal ou la manière dont s'établit la communication (téléphone, e-mail, URL, etc.).
Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R200-CanalCommunication
web mos.esante.gouv.fr Fréquence d'accueil lors d'une prise en charge en ESSMS.
Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R240-TemporaliteAccueil
web mos.esante.gouv.fr Pays de nationalité de la personne contact, actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné
Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R20-Pays
web mos.esante.gouv.fr Rôle de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce rôle indique si le point de contact est la personne à prévenir en cas d'urgence, la personne de confiance, etc.
Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R260-HL7RoleClass
web mos.esante.gouv.fr Lien de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce lien indique si le point de contact est son enfant, son frère, etc.
Nomenclature(s) associée(s) :
TRE_R216-HL7RoleCode
TRE_R217-ProtectionJuridique
web mos.esante.gouv.fr Lien de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce lien indique si le point de contact est son enfant, son frère, etc.
Nomenclature(s) associée(s) :
TRE_R216-HL7RoleCode
TRE_R217-ProtectionJuridique
web mos.esante.gouv.fr Un titre, une position ou une fonction de la personne assurant le contact au sein de son organisation (directeur, secrétaire, etc.). TRE_R251-FonctionContact
web esante.gouv.fr Type de l’évaluation.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_TypeEvaluation_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.802 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web esante.gouv.fr Résultat global de l’évaluation. Le resultat est à renseigner uniquement lorsqu'il s'agit d'une Evaluation AGGIR PH SSIAD ou Evaluation AGGIR PA SSIAD
- Evaluation AGGIR PH SSIAD : JDV_GIR_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.53 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- Evaluation AGGIR PA SSIAD : JDV_GIR_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.53 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web esante.gouv.fr Critère d'évaluation de la grille.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : un jeu de valeur par type d'évaluation
- Evaluation AGGIR PH SSIAD : JDV_EvaluationAGGIRPH_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.805 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- Evaluation AGGIR PA SSIAD : JDV_EvaluationAGGIRPA_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.806 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- Evaluation de la situation SSIAD : JDV_EvaluationSSIAD_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.804 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- Evaluation Serafin : Jeu de valeur issue de la terminologie Serafin correspondant à la famille 1-Besoin. Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J285-Besoins_SERAFIN
web esante.gouv.fr Résultat du champs évalué dont le type est défini selon la grille d'évaluation.
- Evaluation AGGIR PH PA SSIAD : Le résultat du champ évalué peut véhiculer un code intermédiaire : JDV_ResultatEvaluation_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.816 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs.
Pour les évaluations AGGIR PH PA SSIAD, chaque champ évalué doit être détaillé selon 4 critères dans un deuxième niveau de détail.
- Evaluation de la situation SSIAD : Indicateur.
- Evaluation Serafin : Numérique.
web esante.gouv.fr Critère évalué.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) :
- Evaluation AGGIR PH PA SSIAD : JDV_ResultatQuestionEvaluation_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.817 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs.
web esante.gouv.fr - d'un code issu du jeu de valeur associé : JDV_TypeEvenementSSIAD_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.811 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- peut contenir un code issu de la terminologie Serafin correspondant aux familles 2-PrestationDirecte et 3-PrestationIndirecte. Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J284-PrestationsDirects_SERAFIN , JDV-J283-PrestationsIndirects_SERAFIN
- peut contenir un texte non structuré véhiculant les autres types d’évènements.
web mos.esante.gouv.fr - d'un code issu du jeu de valeur associé : JDV_TypeEvenementSSIAD_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.811 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- peut contenir un code issu de la terminologie Serafin correspondant aux familles 2-PrestationDirecte et 3-PrestationIndirecte. Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J284-PrestationsDirects_SERAFIN , JDV-J283-PrestationsIndirects_SERAFIN
- peut contenir un texte non structuré véhiculant les autres types d’évènements.
web mos.esante.gouv.fr - d'un code issu du jeu de valeur associé : JDV_TypeEvenementSSIAD_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.811 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- peut contenir un code issu de la terminologie Serafin correspondant aux familles 2-PrestationDirecte et 3-PrestationIndirecte. Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J284-PrestationsDirects_SERAFIN , JDV-J283-PrestationsIndirects_SERAFIN
- peut contenir un texte non structuré véhiculant les autres types d’évènements.
web mos.esante.gouv.fr - du jeu de valeur issue de la terminologie Serafin correspondant aux familles 2-PrestationDirecte et 3-PrestationIndirecte. Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J284-PrestationsDirects_SERAFIN , JDV_J283-PrestationsIndirects_SERAFIN
- et/ou d’un texte non structuré véhiculant les autres types d’évènements.
web mos.esante.gouv.fr - du jeu de valeur issue de la terminologie Serafin correspondant aux familles 2-PrestationDirecte et 3-PrestationIndirecte. Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J284-PrestationsDirects_SERAFIN , JDV_J283-PrestationsIndirects_SERAFIN
- et/ou d’un texte non structuré véhiculant les autres types d’évènements.
web esante.gouv.fr Type de ressources utilisées dans le cadre de l’évènement (matériel, immobilier, véhicule).
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_RessourceUtilisee_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.807 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web esante.gouv.fr Détail du type de ressources utilisées dans le cadre de l’évènement (pour matériel : matériel médical, matériel pédagogique ; pour immobilier : bâtiment, salle, chambre).
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) :
- JDV_DetailMaterielSpecialise_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.808 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
- JDV_DetailRessourceImmobiliereUtilisee_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.809 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web esante.gouv.fr Type de transport.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_ModeDeTransport_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.140 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web esante.gouv.fr Type de motorisation associée au véhicule utilisé lors du transport.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_TypeMotorisation_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.801 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web mos.esante.gouv.fr Nature du transport de l'usager.
Jeu de valeur issue de la terminologie Serafin correspondant aux familles (3.2.4.1, 3.2.4.2, 3.2.4.3).
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_J282-TransportsLiesAuProjetIndividuel_SERAFIN
web mos.esante.gouv.fr Civilité de la personne.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_J245-Civilite-CISIS
web mos.esante.gouv.fr Profession / Spécialité du professionnel.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS
web mos.esante.gouv.fr Rôle fonctionnel du professionnel.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J47-FunctionCode-CISIS
web ansforge.github.io Mode d'exercice du professionnel. Décrit selon quelle modalité est exercée l'activité du professionnel par rapport à son établissement de rattachement.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV-J117-ModeExercice-ENREG
web mos.esante.gouv.fr Statut de la ressource impactée.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_J281-StatutsRessourcesMS
web esante.gouv.fr Motif associé au statut de non-réalisation de l’évènement.
Jeu(x) de valeur(s) associé(s) : JDV_MotifNonRealisationEvenement_CISIS avec l'OID 1.2.250.1.213.1.1.5.803 publié sur annexe-vocabulaire-et-jeux-de-valeurs
web interop.esante.gouv.fr La plateforme de test EVSClient propose un validateur FHIR par profil défini dans ce guide d'implémentation (cf onglet Ressources de conformité ).
web interop.esante.gouv.fr La documentation de l'outil EVSClient est accessible ici .
web interop.esante.gouv.fr Le guide d'implémentation de l'ANS décrit sur cette page les différents outils de tests à disposition.

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