Template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 - CI-SISDocumentationOf

Template CI-SIS documentationOf

1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4

ref

ASIP-STRUCT-MIN-

Effective Date

2024‑11‑20 16:13:10

Item

Card

Conf

Description

Label

hl7:documentationOf

Evènement documenté principal

hl7:serviceEvent

1 … 1

Evènement documenté principal.
L'occurrence de documentationOf/serviceEvent contenant les données de l'évènement principal documenté doit inclure un élément effectiveTime et un élément performer renseignés, sans recours à l'attribut nullFlavor.

hl7:id

0 … *

Identifiant de l’évènement documenté

Obligatoire pour :

· une demande d'acte d'imagerie pour porter l'Order Placer Number

· un CR d’imagerie pour porter le studyInstanceUID

Fourni si connu :

une prescription pour porter l'identifiant EPU de la prescription

hl7:code

0 … 1

Code de l’évènement documenté

Obligatoire pour :

· une demande d'acte d'imagerie

· un CR d’imagerie

· un CR d’examen de l’enfant

· un document d’expression personnelle du patient/usager

Pour les documents produits via les SNR : Non utilisé

Document	code	translation (voir paragraphe suivant)
Demande d'acte d'imagerie (55115-0)	code="55115-0" displayName="Demande d’actes d’imagerie" codeSystem="2.16.840.1.113883.6.1"
CR d’imagerie (18748-4)	Code(s) LOINC de l’acte d’imagerie issu(s) du JDV_CodesDocumentImagerie_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.687)	[0..1] Code CCAM de l’acte d’imagerie [1..] Modalité d’imagerie [1..] Région anatomique
CR d’examen de l’enfant (59283-2)	code="11429006" displayName="consultation" codeSystem="2.16.840.1.113883.6.96"	code issu du JDV_ExamenEnfantObligatoire_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.730)
Document d’expression personnelle du patient/usager	code="EXP_PATIENT" displayName="Expression personnelle du patient" codeSystem="1.2.250.1.213.1.1.4.6"

@displayName

0 … 1

@codeSystem

oid

0 … 1

@code

0 … 1

Code de l’évènement documenté

Pour les documents des professionnels :

La valeur peut provenir d’une des terminologies suivantes. Cette liste n'est pas fermée et d’autres terminologies peuvent être utilisées (se reporter aux volets de contenus métier) :

CCAM (1.2.250.1.213.2.5) pour les actes médicaux

CIM-10 (16.840.1.113883.6.3) pour les pathologies

Etc…

Pour les documents d’expression personnelle du patient/usager :

Valeur fixée à

code="EXP_PATIENT"
displayName="Expression personnelle du patient"
codeSystem="1.2.250.1.213.1.1.4.6"

Schematron assert

role

error

test

(@code and @codeSystem and not(@nullFlavor)) or (not(@code) and not(@codeSystem) and @nullFlavor)

Message

Les attributs @code et @codeSystem sont obligatoires si pas de @nullFlavor

hl7:translation

0 … *

Obligatoire pour :

· un CR d’imagerie

· un CR d’examen de l’enfant

hl7:qualifier

0 … 1

Précise que le translation concerne :

la modalité d'imagerie (obligatoire)
la région anatomique (obligatoire)

hl7:name

1 … 1

@codeSystemName

0 … 1

@codeSystem

oid

0 … 1

@displayName

0 … 1

@code

0 … 1

hl7:originalText

0 … 1

lab:statusCode

0 … 1

@code

0 … 1

hl7:effectiveTime

0 … 1

Date et heure de début et de fin d'exécution de l'acte principal

effectiveTime est obligatoire (et nullFlavor interdit) pour l'acte principal.

hl7:low

IVXB_TS

1 … 1

Date et heure de début d'exécution de l'acte principal

@value

1 … 1

hl7:high

IVXB_TS

0 … 1

Date et heure de fin d'exécution de l'acte principal

@value

0 … 1

hl7:performer

0 … 1

Personne ayant exécuté l'acte principal
performer est obligatoire (et nullFlavor interdit) pour l'acte principal.
En effet, dans ce cas, si le document de santé est déposé dans un système d'information partagé alors son élément fils assignedEntity/representedOrganisation/standardIndustryClassCode alimente la métadonnée XDS practiceSettingCode obligatoire.

@typeCode

1 … 1

PRF

"PRF" pour perfomer (personne qui exécute principalement l'acte)

hl7:templateId

0 … *

@extension

0 … 1

@root

uid

0 … 1

hl7:functionCode

0 … 1

hl7:time

IVL_TS

0 … 1

hl7:assignedEntity

1 … 1

PS exécutant ou patient
Des contraintes spécifiques sont ajoutées sur l'élément representedOrganization de assignedEntity. Elles sont relatives au cadre d'exercice du PS au sein de son organisation ou à la démarche du patient.

hl7:id

1 … 1

Identifiant du PS ou du patient.

@extension : Valeur de l'identifiant :

- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

- Pour le patient, valeur de l'INS du patient.
@root : OID de l'autorité d'affectation

- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour le patient, valeur prise dans la liste des OID des autorités d'affectation des INS.

hl7:code

0 … 1

Profession / Spécialité
- Pour les PS: Code de la profession/spécialité du participant provenant du jeu de valeurs JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS.
- Pour les non PS: Code de la profession de l'auteur provenant du jeu de valeurs JDV_J48-ProfessionNonPS-CISIS.

Code issu du JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.461).

CONF

The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.461 JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (DYNAMIC)

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)

hl7:telecom

TEL

0 … *

@use

0 … 1

Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper

@value

url

0 … 1

Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.

Variable let

Name

prefix

Value

substring-before(@value, ':')

Variable let

Name

suffix

Value

substring-after(@value, ':')

Schematron assert

role

error

test

( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )

Message

Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.

Schematron assert

role

error

test

@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)

Message

Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.

Schematron assert

role

error

test

(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))

Message

Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

0 … *

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …

hl7:city

0 … 1

Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.

hl7:postalCode

0 … 1

Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire

hl7:addr

Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:assignedPerson

0 … 1

Informations relatives au PS ou au patient.

hl7:name

Nom de famille ou du nom d'usage, prénom, civilité et titre

hl7:family

1 … 1

Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:given

0 … 1

Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:prefix

0 … 1

Civilité
JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).

hl7:suffix

0 … 1

Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719)

hl7:representedOrganization

1 … 1

Organisation
Pour les documents d'expression personnelle du patient, seul l'élément standardIndustryClassCode est renseigné.

hl7:id

0 … *

Identifiant de l'organisation

@root

uid

1 … 1

1.2.250.1.71.4.2.2

@extension

1 … 1

Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

hl7:id

0 … *

Autre identifiant

@root

uid

0 … 1

@extension

0 … 1

hl7:name

0 … 1

Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)

hl7:telecom

TEL

0 … *

@use

0 … 1

@value

url

0 … 1

Variable let

Name

prefix

Value

substring-before(@value, ':')

Variable let

Name

suffix

Value

substring-after(@value, ':')

Schematron assert

role

error

test

Message

Schematron assert

role

error

test

@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)

Message

Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.

Schematron assert

role

error

test

(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))

Message

Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.

Included

0 … *

from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)

Choice

0 … *

Elements to choose from:

hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
hl7:addr[hl7:streetAddressLine]

hl7:addr

Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale

where [not(hl7:streetAddressLine)]

@hl7:use

0 … 1

hl7:country

0 … 1

Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.

hl7:state

0 … 1

hl7:city

0 … 1

hl7:postalCode

0 … 1

hl7:county

0 … 1

Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)

hl7:houseNumber

0 … 1

Numéro dans la voie

hl7:houseNumberNumeric

0 … 1

Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.

hl7:streetName

0 … 1

Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.

hl7:streetNameType

0 … 1

Type de voie

Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...

hl7:additionalLocator

0 … 1

Valeur du point de remise où le destinataire prend possession de son courrier.

Ce lieu est constitué des éléments suivants :

Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;

Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;

Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);

Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;

Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.

hl7:unitID

0 … 1

hl7:postBox

0 … 1

Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).

hl7:precinct

0 … 1

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:addr

where [hl7:streetAddressLine]

@use

0 … 1

hl7:streetAddressLine

0 … 7

Schematron assert

role

error

test

not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"

Message

hl7:standardIndustryClassCode

1 … 1

Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).

@code

1 … 1

@displayName

1 … 1

@codeSystem

oid

1 … 1

CONF

The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)

hl7:asOrganizationPartOf

ANY

0 … 1

hl7:templateId

0 … *

hl7:id

0 … *

hl7:code

0 … 1

hl7:statusCode

0 … 1

hl7:effectiveTime

0 … 1

Variable let

Name

Value

doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code

Variable let

Name

Value

doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code

Variable let

Name

Value

hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix

Variable let

Name

Value

hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix

Schematron assert

role

error

test

count(//*:ClinicalDocument/*:documentationOf/*:serviceEvent/*:performer)>=1

Message

DocumentationIOf: L'élément performer est obligatoire dans l'acte principal.

Schematron assert

role

error

test

count(//*:ClinicalDocument/*:documentationOf/*:serviceEvent[*:performer]/*:effectiveTime)>=1

Message

DocumentationIOf: L'élément effectiveTime est obligatoire dans l'acte principal.

Schematron assert

role

error

test

//hl7:documentationOf[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]

Message

Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.

Schematron assert

role

error

test

//hl7:documentationOf[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]

Message

Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.

Template CI-SIS documentationOf