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draft Template  Structuration minimale Documents de santé

Id 1.2.250.1.213.1.1.1.1 Effective Date 2017‑12‑13 10:35:31
Status draft Draft Version Label 1.16
Name SMDS_CDAClinicalDocument Display Name Structuration minimale Documents de santé
Description Structuration minimale des documents de santé
Context Pathname //
Label
Classification CDA Document Level Template
Open/Closed Open (other than defined elements are allowed)
Used by / Uses
Used by 0 transactions and 0 templates, Uses 14 templates
Uses as Name Version
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.10 Include draft CI-SIS recordTarget (V1.14) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.7 Include active CI-SIS author (V1.16) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.11 Include active CI-SIS dataEnterer DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.12 Include active CI-SIS informant (V1.12) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.5 Include active CI-SIS custodian DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.15 Include active CI-SIS informationRecipient (V1.12) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.6 Include active CI-SIS legalAuthenticator (V1.16) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.16 Include active CI-SIS authenticator (V1.12) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.9 Include active CI-SIS participant (V1.14) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.17 Include active CI-SIS inFulfillmentOf (V1.12) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 Include draft CI-SIS documentationOf (V1.13) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.3 Include active CI-SIS relatedDocument DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.25 Include active CI-SIS authorization (V1.12) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.2 Include active CI-SIS componentOf (V1.12) DYNAMIC
Relationship Specialization: template 2.16.840.1.113883.10.12.2 CDA ClinicalDocument (with StructuredBody) (2005‑09‑07)
ref
ad1bbr-
Item DT Card Conf Description Label
hl7:ClinicalDocument
@classCode
cs 0 … 1 F DOCCLIN
@moodCode
cs 0 … 1 F EVN
@extravalidationterminologies
cs 0 … 1  
  CONF
The value of @extravalidationterminologies shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.718 JDV_J245_Civilite_CISIS (DYNAMIC)
or
The value of @extravalidationterminologies shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.719 JDV_J246_Titre_CISIS (DYNAMIC)
hl7:realmCode
CS 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 F FR
hl7:typeId
II 1 … 1 R
@root
uid 1 … 1 F 2.16.840.1.113883.1.3
@extension
st 1 … 1 F POCD_HD000040
hl7:templateId
II 1 … 1 R Déclaration de conformité du document aux spécifications HL7 France
where [@root='2.16.840.1.113883.2.8.2.1']
@root
uid 1 … 1 F 2.16.840.1.113883.2.8.2.1
hl7:templateId
II 1 … 1 R Déclaration de conformité du document aux spécifications du CI-SIS
where [@root='1.2.250.1.213.1.1.1.1']
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.213.1.1.1.1
hl7:templateId
II 1 … * R Déclaration de conformité si le document médical est non structuré
Troisième occurrence uniquement : déclaration de conformité du document au profil XDS-SD publié par IHE dans le cadre technique IT Infrastructure (@root=“1.3.6.1.4.1.19376.1.2.20”).

Déclaration de conformité si le document médical est structuré
Troisième occurrence et occurrences suivantes : déclaration(s) de conformité du document à un (ou plusieurs) modèle(s) de document(s) structuré(s).
where [not(@root='1.2.250.1.213.1.1.1.1') and not(@root='2.16.840.1.113883.2.8.2.1')]
@root
uid 1 … 1 R
hl7:id
II 1 … 1 M
Identifiant unique du document
Cet identifiant est formé par la combinaison des attributs root et extension.
Lorsqu'il existe plusieurs versions successives d'un même document, chacune est identifiée de façon unique par une valeur différente pour cet élément.
 
Attention : La version actuelle du DMP ne supporte pas le format OID^Extension pour la métadonnée XDS uniqueId déterminée à partir de l’élément id du document CDA. Pour les documents qui seront mis en partage dans le DMP, il est donc demandé pour cet élément id du document CDA de n’utiliser que le format OID dans l’attribut @root (sans l’attribut @extension).
@extension
st 0 … 1   Identifiant du document
Chaine de caractères, renseignée si @root est constituée seulement de la racine d'OID commune aux instances des documents de l'émetteur.
@root
uid 1 … 1 R Identifiant du document
Valeur d'un OID propre à l'émetteur formée :
- soit d'un OID complet identifiant l'instance du document, dans ce cas @extension n'est pas renseigné
- soit d'une racine d'OID commune aux instances des documents de l'émetteur, dans ce cas @extension doit être renseigné pour compléter l'identifiant
hl7:code
CE 1 … 1 M Type de document
Valeur issue du JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS
@codeSystemName
st 0 … 1  
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
hl7:title
ST 1 … 1 M
Titre du document
Le titre provient soit de la saisie directe par le PS ou du patient/usager, soit d'une valeur par défaut générée par le LPS à partir d'autres éléments (comme le type et la date du document par exemple) et modifiable par le PS ou le patient/usager.
hl7:effectiveTime
TS 1 … 1 M Date et heure de création du document (précisée à la seconde)
Horodatage généré automatiquement par le LPS lors de la création du document.
@value
ts 1 … 1 R
hl7:confidentialityCode
CE 1 … 1 M Niveau de confidentialité
Ni le standard CDA, ni le CI-SIS ne précisent la manière dont chaque niveau doit être interprété. Ces règles d'usage sont à préciser par le système d'information qui donne les accès aux documents.
Le niveau de confidentialité peut-être sélectionné par le LPS ou choisi par l'auteur ou encore configuré par défaut à la valeur "N" (normal).
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 2.16.840.1.113883.1.11.10228 Confidentiality (DYNAMIC)
hl7:languageCode
CS 1 … 1 M Langue principalement utilisée dans le document
La valeur de cet élément se propage à l'ensemble du document CDA. Par conséquent, le bloc narratif text des sections, ainsi que les libellés utilisés au niveau de l'en-tête, des sections et des éléments entry doivent être exprimés en français.
Le cas échéant, le contenu d'une section (son bloc narratif ainsi que les sections emboitées dans cette section) peut être exprimé dans une autre langue à condition de positionner l'élément languageCode de cette section à la langue choisie.
Dans le schéma CDA, la langue peut être spécifiée à 4 niveaux :
- Niveau document : ClinicalDocument/languageCode
- Niveau corps : ClinicalDocument/component/structuredBody/languageCode
- Niveau section : ClinicalDocument/section/languageCode
- Contenu d'un élément de type "ST" (ils sont très rares dans le schéma CDA). Par exemple, titre d'une section exprimé en français canadien, élément section/title : <title language="fr-CA">Etat du patient</title>.
- Un attribut de type chaîne de caractères (type "st" dans le sous-schéma datatypes-base.xsd) est exprimé dans la langue applicable au niveau où cet attribut apparaît, donc dans la langue spécifiée par ce niveau ou à défaut celle héritée par propagation d'un niveau supérieur. Cette considération s'applique en particulier à l'attribut displayName qui donne le libellé d'un code, exprimé dans la langue applicable au niveau concerné.
@code
cs 1 … 1 R "fr-FR" pour français métropolitain (la casse des caractères doit être respectée)
- La partie en minuscules indique le code de la langue utilisée (ISO-639-1)
- La partie en majuscules indique le code pays (ISO-3166)
  Schematron assert role red error  
  test not(@code) or matches(@code, 'fr-FR') or matches(@code, '[a-z]{2}-[A-Z]{2}')  
  Message Le languageCode doit respecter la syntaxe (e.g. "fr-FR") La partie en minuscules indique le code de la langue utilisée (ISO-639-1) La partie en majuscules indique le code pays (ISO-3166)  
hl7:setId
II 1 … 1 M

Identifiant de la série du document
Permet d'identifier un lot de versions du même document. Il est commun à toutes les versions d’un même document et il permet donc de faire le lien entre les différentes versions d'un document.

@extension
st 0 … 1  
@root
uid 1 … 1 R
hl7:versionNumber
INT 1 … 1 M

Version du document

Représente le numéro de version d'un document. La première version porte le numéro de version "1" et les suivantes sont incrémentées de "1".

Les nouvelles versions d'un document sont créées soit pour apporter des corrections, soit pour apporter des compléments par rapport à une version antérieure du même document.

@value
int 1 … 1 R
Included 1 … 1 R from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.10 CI-SIS recordTarget (DYNAMIC)
hl7:recordTarget
1 … 1 M
Patient/usager concerné par le document
hl7:patientRole
ANY 1 … 1 R
Rôle patient/usager
hl7:id
II 1 … * M
@root
uid 1 … 1 R
@extension
st 1 … 1 R
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:patient
1 … 1 M
Personne physique
'patient' contient les éléments XML caractérisant la personne physique jouant le rôle de patient/usager, à savoir ses éléments d'identité.
Les éléments 'religiousAffiliationCode', 'raceCode' et 'ethnicGroupCode' sont interdits en France.
hl7:name
PN 1 … 1 M
Noms et prénoms du patient/usager
hl7:given
1 … * M
Prénom
le Premier prénom de l’acte de naissance est obligatoire (si le matricule INS est présent).
@qualifier
cs 0 … 1  
  Schematron assert role red error  
  test not(//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:given[@qualifier and not(@qualifier='BR' or @qualifier='CL')])  
  Message Prénom typé par l'attribut qualifier : "BR" pour le premier prénom extrait de la liste des prénoms de l'acte de naissance ou "CL" pour le prénom utilisé (RNIV). "qualifier" non utilisé pour la liste des prénoms de l'acte de naissance  
hl7:family
1 … * M
Nom de famille et/ou nom d'usage et/ou pseudonyme du patient/usager.
@qualifier
cs 1 … 1 R
  Schematron assert role red error  
  test not(//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:family[@qualifier != 'BR' and @qualifier != 'CL'])  
  Message seuls les qualifiers "BR" pour le nom de famille, ou "CL" pour le nom utilisé (RNIV) sont autorisés  
hl7:prefix
0 … 1
Civilité

hl7:suffix
0 … 1
Titre

hl7:administrativeGenderCode
CE 1 … 1 R
Sexe du patient/usager
 
Code issu du JDV_J143-AdministrativeGender-CI-SIS (1.2.250.1.213.1.1.5.590).
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.590 JDV_J143_AdministrativeGender_CISIS (DYNAMIC)
hl7:birthTime
TS 1 … 1 R Date de naissance
@value
ts 1 … 1 R
Date et heure de naissance du patient/usager dans un des formats suivants :
  • AAAA: si seule l'année de naissance est connue,
  • AAAAMM : si seuls l'année et le mois de naissance sont connus,
  • AAAAMMJJ :
  • si année, mois et jour de la date de naissance sont connus,
  • dans le cadre de l'INS, date récupérée du téléservice INSi, modifiée selon les règles du RNIV dans le cas des dates exceptionnelles.
  • AAAAMMJJhhmm+/-ZZzz : date et heure de naissance en temps local, si l'heure de naissance est connue.
sdtc:deceasedInd
BL 0 … 1
Patient décédé ou pas ?
sdtc:deceasedTime
TS 0 … 1
Date de décès
sdtc:multipleBirthInd
BL 0 … 1
Patient issu d'une grossesse multiple
sdtc:multipleBirthOrderNumber
INT.POS 0 … 1
Numéro d’ordre de naissance
hl7:guardian
ANY 0 … * R
Représentant du patient/usager
Note : guardian a pour élément fils soit guardianPerson, soit guardianOrganization (ou exclusif).
hl7:id
II 0 … *
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 0 … 1  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Choice 1 … 1 Elements to choose from:
  • hl7:guardianPerson
  • hl7:guardianOrganization
hl7:guardianPerson
0 … 1
patient/usagerPersonne représentant le patient/usager
hl7:name
PN 1 … 1 R
Nom de la personne représentant le patient/usager
hl7:family
1 … 3 R Nom de famille et/ou nom d'usage et/ou pseudonyme de la personne représentant le patient
@qualifier
cs 0 … 1   - "BR" pour le nom de famille
- "SP" pour le nom de d'usage
- "CL" pour le pseudonyme
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:family/@qualifier='BR' or //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:family/@qualifier='SP' or //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:family/@qualifier='CL'  
  Message Valeur du nom typé par l'attribut qualifier : "BR" pour le nom de famille "SP" pour le nom de d'usage "CL" pour le pseudonyme  
hl7:given
0 … *
Prénom de la personne représentant le patient/usager

hl7:prefix
0 … 1
Civilité de la personne représentant le patient/usager
Valeur issue du jeu de valeurs JDV_J245_Civilite_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718)
hl7:guardianOrganization
0 … 1
Organisation représentant le patient/usager
hl7:id
II 0 … 1 Identifiant de l'organisation représentant le patient
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:name
ON 0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:birthplace
0 … 1
patient/usagerLieu de naissance du patient/usager
hl7:place
1 … 1 R Lieu
L'élément'place' est constitué du nom et/ou de l'adresse géopostale du lieu de naissance du patient.
L'élément 'name' ou l'élément 'addr' doit être présent sauf si l'attribut nullFlavor de l'élément place est renseigné.
L'élément 'addr/county' permet d'indiquer le code officiel géographique (COG) de la commune ou du pays du lieu de naissance du patient.
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse du lieu de naissance du patient/usager
Choice 0 … 1 Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:name
EN 0 … 1
Nom du lieu de naissance
  Schematron assert role red error  
  test (not(//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:id/@root='1.2.250.1.213.1.4.8') and not(//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:id/@root='1.2.250.1.213.1.4.9') and not(//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:id/@root='1.2.250.1.213.1.4.10') and not(//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:id/@root='1.2.250.1.213.1.4.11')) and //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:id/@extension or (//hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:family/@qualifier='BR' and //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:given/@qualifier='BR' and //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:name/hl7:given[not(@qualifier)] and //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:birthTime and //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:birthplace/hl7:place/hl7:addr/hl7:county and //hl7:recordTarget/hl7:patientRole/hl7:patient/hl7:administrativeGenderCode/@code)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Dans le cadre de l'INS, les traits de l'INS (Nom de naissance, premier prénom de l'acte de naissance, prénoms de l’acte de naissance, date de naissance, lieu de naissance (COG) et sexe) sont obligatoires  
Included 1 … * M from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.7 CI-SIS author (DYNAMIC)
hl7:author
1 … * M Participation d'un auteur au document
hl7:functionCode
CE 0 … 1 R
Rôle fonctionnel de l'auteur
Si l'auteur est le patient/usager : ne pas utiliser l'élément functionCode
Si l'auteur n'est pas le patient :Valeur issue du JDV_J47_FunctionCode_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.124).
@displayName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.124 JDV_J47_FunctionCode_CISIS (DYNAMIC)
hl7:originalText
ED 0 … 1
Précision sur le rôle fonctionnel de l'auteur sous forme textuelle
hl7:time
TS 1 … 1 R Horodatage de la participation de l'auteur
@value
ts 1 … 1 R
  • Date et heure à laquelle l’auteur a participé à l’élaboration du document

  • Précisée à la seconde avec précision du décalage par rapport au temps universel (UTC)

hl7:assignedAuthor
1 … 1 M
Identification de l'auteur
avec ses identifiants, profession/spécialité, adresses géopostales et de télécommunication et son identité.
L'auteur peut être :
- soit une personne physique, un PS ou un patient/usager dans le cas particulier des documents d'expression personnelle,
- soit un dispositif.
hl7:id
II 1 … * R
Identifiant de l'auteur
• Obligatoire pour un professionnel
• Obligatoire pour le patient/usager
• Obligatoire pour un système
@extension
st 1 … 1 R
@root
uid 1 … 1 R
hl7:code
CE (required) 0 … 1
Profession/spécialité de l'auteur

Profession / savoir-faire ou rôle de l’auteur :

  • Obligatoire pour les PS, non PS et systèmes
Code issu du JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.461).
 
Facultatif pour patient/usager
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.461 JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (DYNAMIC)
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse de l'auteur
L'adresse est requise pour les personnes physiques.
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom de l'auteur
'telecom' est requise pour les personnes physiques.
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Choice 0 … 1 Elements to choose from:
  • hl7:assignedPerson
  • hl7:assignedAuthoringDevice
hl7:assignedPerson
0 … 1
Personne physique
hl7:name
PN 1 … 1 R Nom de famille ou du nom d'usage, prénom et civilité de l'auteur
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage de l'auteur
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom de l'auteur
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1
Civilité de l'auteur
Valeur issue du  JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre de l'auteur
Valeur issue du  JDV_J246-Titre-CISIS  (1.2.250.1.213.1.1.5.719).
hl7:assignedAuthoringDevice
0 … 1 Dispositif
hl7:manufacturerModelName
SC 1 … 1 R Nom du modèle du dispositif
hl7:softwareName
SC 1 … 1 R Nom du logiciel du dispositif
hl7:representedOrganization
0 … 1
Organisation
Organisation pour le compte de laquelle l'auteur, PS ou dispositif, a contribué au document.
hl7:id
II 0 … 1 R Identifiant de l'organisation
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse de la structure
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Activité de l’organisme
 
Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:assignedAuthor/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:assignedAuthor/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:author[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:author[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.11 CI-SIS dataEnterer (DYNAMIC)
hl7:dataEnterer
ANY 0 … 1 Opérateur de saisie
Contains 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.14 CI-SIS assignedEntity (DYNAMIC)
hl7:time
TS 0 … 1
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.12 CI-SIS informant (DYNAMIC)
hl7:informant
0 … * Informateur, Personne de confiance, Personne à prévenir en cas d'urgence, aidant(s) du patient, personne(s) aidée(s). 
Plusieurs occurrences d'informant peuvent être utilisées et chaque occurrence d'informant doit contenir :
- soit un élément fils assignedEntity,
- soit un élément fils relatedEntity.
Choice 1 … 1 Elements to choose from:
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.14 CI-SIS assignedEntity (DYNAMIC)
Informateur (PS, ES ou patient)
hl7:assignedEntity
ANY 0 … 1
hl7:id
II 1 … 1 R
Identifiant globalement unique du PS ou du patient/usager.
Cet identifiant est formé par la combinaison des attributs root et extension.
@root
uid 0 … 1  
OID de l'autorité d'affectation
- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour le patient/usager, valeur prise dans la liste des OID des autorités d'affectation des INS.
@extension
st 0 … 1  
Valeur de l'identifiant :
- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
- Pour le patient/usager, valeur de l'INS du patient/usager.
  Schematron assert role red error  
  test (@root and @extension) or @nullFlavor  
  Message Les attributs root et l'extension sont obligatoires, sinon, il faudra mettre un attribut nullFlavor  
hl7:code
CD 0 … 1
Profession / Savoir-faire du PS ou Profession ou rôle d'un non PS

@codeSystemName
st 0 … 1  
@displayName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 0 … 1  
@code
cs 0 … 1  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:assignedPerson
0 … 1
Informations relatives au PS ou au patient/usager.
hl7:name
PN 1 … 1 R
Nom de famille ou du nom d'usage, prénom et civilité
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue du  JDV_J245_Civilite_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246_Titre_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).
hl7:representedOrganization
0 … 1 Organisation
Pour un PS : Organisation pour le compte de laquelle intervient le PS.
Pour un patient : seul l'élément standardIndustryClassCode est renseigné (cas particulier des documents d'expression personnelle du patient).
hl7:id
II 0 … *
Identifiant de l'organisation
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
ON 0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:assignedEntity[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:assignedEntity[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.13 CI-SIS relatedEntity (DYNAMIC)
Personne de confiance, personne à prévenir en cas d'urgence, informateur non PS,  aidant(s) du patient, personne(s) aidée(s).
hl7:relatedEntity
ANY 0 … 1
@classCode
cs 1 … 1 R Rôle joué par la personne :
  • "ECON" pour une personne à prévenir en cas d'urgence
  • "NOK" pour une personne de confiance
  • "CON" une personne non PS ayant fourni des informations concernant le document
  • "CAREGIVER" pour un aidant
  • "PAT" pour une personne aidée
Ces valeurs sont issues du jeu de valeurs HL7 RoleClass [2.16.840.1.113883.5.110].
  Schematron assert role red error  
  test @classCode='ECON' or @classCode='NOK' or @classCode='CON' or @classCode='CAREGIVER' or @classCode='PAT'  
  Message @classCode doit être renseigné avec une de ces valeurs : "ECON" pour personne à prévenir en cas d'urgence, "NOK" pour personne de confiance, "CON" pour informateur, "CAREGIVER" pour un aidant, "PAT" pour une personne aidée.  
hl7:code
CE 0 … 1
Lien de la personne avec le patient
 
Code issu du JDV_J11-RelationPatient-CISIS (1.2.250.1.213.3.3.16).
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.3.3.16 JDV_J11_RelationPatient_CISIS (DYNAMIC)
hl7:originalText
ED 0 … 1 Précision sur le lien de la personne avec le patient.
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:relatedPerson
1 … 1 R Personne physique
hl7:name
PN 1 … 1 R
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage
hl7:given
0 … 1 Prénom
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:relatedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:relatedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:relatedEntity[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:relatedEntity[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 1 … 1 M from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.5 CI-SIS custodian (DYNAMIC)
hl7:custodian
1 … 1 M Organisation chargée de la conservation du document
Organisation chargée de garder physiquement le document qui lui est confié tout en garantissant son cycle de vie.
hl7:assignedCustodian
1 … 1 R Rôle organisation émettrice
hl7:representedCustodianOrganization
1 … 1 R
Organisation
hl7:id
II 1 … 1 M Identifiant de l'organisation
@extension
st 0 … 1   Pour une structure de santé, valeur de Struct_idNat (voir annexe CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
@root
uid 1 … 1 R - "1.2.250.1.71.4.2.2" pour l'OID des structures de santé
- "1.2.250.1.213.4.1" pour l'OID de l'organisation hébergeant les documents produits par le patient
  Schematron assert role red error  
  test @root='1.2.250.1.71.4.2.2' or @root='1.2.250.1.213.4.1'  
  Message L'attribut @root doit avoir la valeur : - soit "1.2.250.1.71.4.2.2" pour l'OID des structures de santé - soit "1.2.250.1.213.4.1" pour l'OID de l'organisation hébergeant les documents produits par le patient hl7:custodian/hl7:assignedCustodian/hl7:representedCustodianOrganization/hl7:id/@root='1.2.250.1.71.4.2.2' or hl7:custodian/hl7:assignedCustodian/hl7:representedCustodianOrganization/hl7:id/@root='1.2.250.1.213.4.1' custodian/assignedCustodian/representedCustodianOrganization/id/@root='1.2.250.1.71.4.2.2' or custodian/assignedCustodian/representedCustodianOrganization/id/@root='1.2.250.1.213.4.1'  
hl7:name
0 … 1 Nom de l'organisation
Pour une structure de santé, valeur de Struct_Nom (voir annexe CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées Télécom
hl7:telecom
TEL 0 … 1 R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … 1 Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.15 CI-SIS informationRecipient (DYNAMIC)
hl7:informationRecipient
0 … * Personne destinataire en copie du document
hl7:intendedRecipient
1 … 1 R
hl7:templateId
II 0 … *
@root
1 … 1 R OID de l'autorité d'affectation
hl7:id
II 0 … * Identifiant du destinataire
@extension
st 1 … 1 R Valeur de l'identifiant :
Valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.1
  OID de l'autorité d'affectation
Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:informationRecipient
0 … 1 Informations sur le destinataire
hl7:name
PN 0 … * Identité du destinataire : nom de famille ou d'usage, prénom, civilité et titre.
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou d'usage du destinataire.
Source : valeur de PS_Nom (voir annexe CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
hl7:given
0 … 1 Prénom du destinataire.
Source : valeur de PS_Prénom (voir annexe CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719)
hl7:receivedOrganization
0 … 1 Organisation destinataire
hl7:id
II 0 … * Identifiant de l'organisation du destinataire
@extension
st 1 … 1 R dentifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
ON 0 … * Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:intendedRecipient/hl7:informationRecipient/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:intendedRecipient/hl7:informationRecipient/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:informationRecipient[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:informationRecipient[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 1 … 1 R from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.6 CI-SIS legalAuthenticator (DYNAMIC)
hl7:legalAuthenticator
1 … 1 R

Responsable du document

  • soit le professionnel qui prend la responsabilité du document produit par un lui-même ou un autre professionnel.

  • soit le professionnel qui prend la responsabilité du document produit par un système de structure (ES, …).

  • soit le patient/usager responsable du document d'expression personnelle

  • soit le SNR responsable du document produit via ce SNR.

  • soit le Dossier Pharmaceutique (DP) responsable des documents qu'il produit

hl7:time
TS 1 … 1 R

Date et heure de la prise de responsabilité

@value
ts 1 … 1 R
  • Date et heure de la prise de responsabilité

  • Précisée à la seconde avec précision du décalage par rapport au temps universel (UTC)

hl7:signatureCode
CS 1 … 1 R Signature
@code
cs 1 … 1 F S
  "S" pour signed
hl7:assignedEntity
1 … 1 R

Responsable du document

hl7:id
II 1 … 1 M

Identifiant du responsable

@root
uid 1 … 1 R OID de l'autorité d'affectation :
- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour le patient, valeur prise dans la liste des OID des autorités d'affectation des INS.
@extension
st 1 … 1 R Valeur de l'identifiant :
- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
- Pour le patient, valeur de l'INS du patient.
hl7:code
CD 0 … 1

Profession ou rôle du responsable

 Code issu du JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.461).

  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.461 JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (DYNAMIC)
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:assignedPerson
0 … 1

Personne physique

  • Obligatoire pour un professionnel

  • Obligatoire pour un patient/usager

  • Non utilisé pour un SNR

  • Non utilisé pour le DP

hl7:name
PN 1 … 1 M Nom de famille ou du nom d'usage, prénom, civilité et titre
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719)
hl7:representedOrganization
0 … 1 R

Structure

  • Obligatoire pour un professionnel

  • Non utilisé pour un patient/usager

  • Obligatoire pour un SNR

  • Obligatoire pour le DP

hl7:id
II 0 … *

Identifiant de l'organisation

  • Si le responsable est un professionnel :

Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel.

  • Si le responsable est un SNR :

SIREN de l'éditeur

  • Si le responsable est le DP :

Identifiant du DP

@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Cadre d'exercice de l'éxécutant ou code de l’expression personnelle du patient/usager
 
Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:legalAuthenticator[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:legalAuthenticator[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.16 CI-SIS authenticator (DYNAMIC)
hl7:authenticator
0 … * PS attestant la validité du document
hl7:templateId
II 0 … *
@root
uid 0 … 1  
hl7:time
TS 1 … 1 R Date/Heure de l'attestation
@value
ts 1 … 1 R Valeur de la date et heure à laquelle le PS atteste la validité des informations portées sur le document
hl7:signatureCode
CS 1 … 1 M Signature
signatureCode signifie que le PS a validé les informations portées sur le document.
@code
CONF 1 … 1 F S
hl7:assignedEntity
1 … 1 R PS attestant la validité des informations portées dans le document
hl7:id
II 1 … 1 R Identifiant
@extension
st 1 … 1 R Valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEESPERSONNES-STRUCTURES)
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.1
hl7:code
CD 0 … 1
Profession ou rôle du responsable
@codeSystemName
st 0 … 1  
@displayName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 0 … 1  
@code
cs 0 … 1  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:assignedPerson
0 … 1
hl7:name
PN 1 … 1 R
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille
Source : PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEESPERSONNES-STRUCTURES)
hl7:given
0 … 1 Prénom
Source : PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEESPERSONNES-STRUCTURES)
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).
hl7:representedOrganization
0 … 1
Organisation
Pour un PS : Organisation pour le compte de laquelle intervient le PS.
hl7:id
II 0 … * Identifiant de l'organisation
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEESPERSONNES-STRUCTURES)
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
ON 0 … 1
Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Cadre d'exercice
 
Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@code
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:authenticator[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:authenticator[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.9 CI-SIS participant (DYNAMIC)
hl7:participant
0 … * R Autres personnes / établissements impliqués dans les actes
dont le rôle n'a pas été mentionné ailleurs (dans les éléments author, legalAuthenticator, dataEnterer, informant, informationRecipient ou authenticator).
@typeCode
cs 1 … 1 R
Type de participation
La valeur doit être issue du JDV_J144_ParticipationType_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.591).
  CONF
The value of @typeCode shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.591 JDV_J144_ParticipationType_CISIS (DYNAMIC)
hl7:templateId
II 0 … 1
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 0 … 1  
hl7:functionCode
CE 0 … 1
Rôle fonctionnel du participant
 
Code issu du JDV_J47_FunctionCode_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.124).
@code
cs 0 … 1  
@displayName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 0 … 1  
@codeSystemName
st 0 … 1  
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.124 JDV_J47_FunctionCode_CISIS (DYNAMIC)
hl7:originalText
ED 0 … 1 Précision sur le rôle fonctionnel
hl7:translation
CD 0 … * Traduction
hl7:time
IVL_TS 1 … 1 R Date/heure de début et de fin de la participation
hl7:low
IVXB_TS 0 … 1
@value
ts 1 … 1 R
hl7:high
IVXB_TS 0 … 1
@value
ts 1 … 1 R
hl7:associatedEntity
1 … 1 R Identification du participant
@classCode
cs 1 … 1 R Code provenant de RoleClassAssociation de HL7 :
- "PROV" pour PS
- "AGNT" pour les non PS
  CONF
The value of @classCode shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.588 JDV_J141_RoleClass_CISIS (DYNAMIC)
hl7:id
II 0 … 1 R Identifiant du participant (obligatoire pour un PS).
@extension
st 1 … 1 R Valeur de l'identifiant :
- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES)
- Pour les non PS : libre
@root
uid 1 … 1 R OID de l'autorité d'affectation :
- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour un non PS : libre
hl7:code
CE 0 … 1 R
Profession / savoir-faire ou rôle :
  • Facultatif pour les PS, non PS et systèmes
  • Facultatif pour patient/usager
Code issu du JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.461).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@codeSystemName
st 0 … 1  
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.461 JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (DYNAMIC)
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:associatedPerson
0 … 1 R Personne physique
hl7:name
1 … 1 R Nom du participant
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
- Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom
- Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719)
hl7:scopingOrganization
ANY 0 … 1 Organisation
hl7:id
II 0 … 1 Identifiant de l'organisation
Pour les ES : Source Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 0 … 1  
hl7:name
ANY 0 … 1 Nom de l'organisation
Pour les ES : Source Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse géopostale
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:standardIndustryClassCode
CD 0 … 1
  Schematron assert role red error  
  test @classCode='PROV' or @classCode='AGNT'  
  Message L'attribut @classCode de l'élément 'participant/associatedEntity' doit être égla à 'PROV' (pour les PS) ou 'AGNT' (pour les non PS).  
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:associatedEntity/hl7:associatedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:associatedEntity/hl7:associatedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:participant[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:participant[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.17 CI-SIS inFulfillmentOf (DYNAMIC)
hl7:inFulfillmentOf
0 … * Association du document à une prescription
hl7:order
1 … 1 R
  rescription à l'origine de l'acte dont résulte le document.
Rq: La date et l'heure de la prescription figurent dans l'élément time/high contenu dans l'élément <participant> décrivant le prescripteur.
hl7:id
II 1 … 1 R
Identifiant de la prescription
Pour les CR d’imagerie et les CR de biologie : contient l’Order Placer Number (numéro de la prescription/demande attribué par le demandeur)
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 0 … 1  
hl7:code
CE 0 … 1
hl7:originalText
ED 0 … 1
ps3-20:accessionNumber
II 0 … 1
Accession Number
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 0 … 1  
Included 1 … * R from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (DYNAMIC)
hl7:documentationOf
1 … * M
Evènement documenté principal
hl7:serviceEvent
1 … 1 M
Evènement documenté principal.
L'occurrence de documentationOf/serviceEvent contenant les données de l'évènement principal documenté doit inclure un élément effectiveTime et un élément performer renseignés, sans recours à l'attribut nullFlavor.
hl7:id
II 0 … *
Obligatoire pour :
• les prescriptions pour porter l'identifiant EPU de la prescription
• la demande d'acte d'imagerie pour porter l'Order Placer Number
• les CR d’imagerie pour porter le studyInstanceUID
hl7:code
CE 0 … 1 R

Code de l’évènement documenté

Obligatoire pour :

·         une demande d'acte d'imagerie

·         un CR d’imagerie

Pour les documents produits via les SNR : Non utilisé
@displayName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 0 … 1  
@code
cs 0 … 1  
Code de l’évènement documenté
Pour les documents des professionnels :

La valeur peut provenir d’une des terminologies suivantes. Cette liste n'est pas fermée et d’autres terminologies peuvent être utilisées (se reporter aux volets de contenus métier) :

CCAM (1.2.250.1.213.2.5) pour les actes médicaux
CIM-10 (16.840.1.113883.6.3) pour les pathologies
Etc…

Pour  les documents d’expression personnelle du patient/usager :

Valeur fixée à

  • code="EXP_PATIENT"
  • displayName="Expression personnelle du patient"
  • codeSystem="1.2.250.1.213.1.1.4.6"
  Schematron assert role red error  
  test (@code and @codeSystem and not(@nullFlavor)) or (not(@code) and not(@codeSystem) and @nullFlavor)  
  Message Les attributs @code et @codeSystem sont obligatoires si pas de @nullFlavor  
hl7:translation
CD 0 … *
Dans un CR d’imagerie, l’élément translation permet de préciser :
  • la (ou les) modalité(s) d’imagerie (obligatoire)
  • la (ou les) région anatomique (obligatoire)
  • Code CCAM de l'acte (optionnel)
hl7:qualifier
CR 0 … 1
Précise que le translation concerne :
  • la modalité d'imagerie (obligatoire)
  • la région anatomique (obligatoire)
hl7:name
CV 1 … 1 R
@codeSystemName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 0 … 1  
@displayName
st 0 … 1  
@code
cs 0 … 1  
hl7:originalText
ED 0 … 1
lab:statusCode
CS 0 … 1
@code
cs 0 … 1  
hl7:effectiveTime
0 … 1
Date et heure de début et de fin d'exécution de l'acte principal
effectiveTime est obligatoire (et nullFlavor interdit) pour l'acte principal.
hl7:low
IVXB_TS 1 … 1 R
Date et heure de début d'exécution de l'acte principal
@value
ts 1 … 1 R
hl7:high
IVXB_TS 0 … 1
Date et heure de fin d'exécution de l'acte principal
@value
ts 0 … 1  
hl7:performer
0 … 1
Personne ayant exécuté l'acte principal
performer est obligatoire (et nullFlavor interdit) pour l'acte principal.
En effet, dans ce cas, si le document de santé est déposé dans un système d'information partagé alors son élément fils assignedEntity/representedOrganisation/standardIndustryClassCode alimente la métadonnée XDS practiceSettingCode obligatoire.
@typeCode
cs 1 … 1 F PRF
  "PRF" pour perfomer (personne qui exécute principalement l'acte)
hl7:templateId
II 0 … *
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 0 … 1  
hl7:functionCode
CE 0 … 1
hl7:time
IVL_TS 0 … 1
hl7:assignedEntity
1 … 1 R PS exécutant ou patient
Des contraintes spécifiques sont ajoutées sur l'élément representedOrganization de assignedEntity. Elles sont relatives au cadre d'exercice du PS au sein de son organisation ou à la démarche du patient.
hl7:id
II 1 … 1 R
Identifiant du PS ou du patient.
@extension : Valeur de l'identifiant :
- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
- Pour le patient, valeur de l'INS du patient.
@root : OID de l'autorité d'affectation
- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour le patient, valeur prise dans la liste des OID des autorités d'affectation des INS.
hl7:code
CD 0 … 1
Profession / Spécialité
- Pour les PS: Code de la profession/spécialité du participant provenant du jeu de valeurs JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS.
- Pour les non PS: Code de la profession de l'auteur provenant du jeu de valeurs JDV_J48-ProfessionNonPS-CISIS.
 
Code issu du JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.461).
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.461 JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (DYNAMIC)
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:assignedPerson
0 … 1 Informations relatives au PS ou au patient.
hl7:name
PN Nom de famille ou du nom d'usage, prénom, civilité et titre
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719)
hl7:representedOrganization
1 … 1 R Organisation
Pour les documents d'expression personnelle du patient, seul l'élément standardIndustryClassCode est renseigné.
hl7:id
II 0 … * Identifiant de l'organisation
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:id
II 0 … *
Autre identifiant
@root
uid 0 … 1  
@extension
st 0 … 1  
hl7:name
ON 0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 1 … 1 M
Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
hl7:asOrganizationPartOf
ANY 0 … 1
hl7:templateId
II 0 … *
hl7:id
II 0 … *
hl7:code
CD 0 … 1
hl7:statusCode
CS 0 … 1
hl7:effectiveTime
0 … 1
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test count(//*:ClinicalDocument/*:documentationOf/*:serviceEvent/*:performer)>=1  
  Message DocumentationIOf: L'élément performer est obligatoire dans l'acte principal.  
  Schematron assert role red error  
  test count(//*:ClinicalDocument/*:documentationOf/*:serviceEvent[*:performer]/*:effectiveTime)>=1  
  Message DocumentationIOf: L'élément effectiveTime est obligatoire dans l'acte principal.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:documentationOf[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:documentationOf[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.3 CI-SIS relatedDocument (DYNAMIC)
hl7:relatedDocument
0 … 1 Document à remplacer
relatedDocument référence un document existant à remplacer, à transformer ou à compléter.
relatedDocument est donc présent seulement dans ces cas de mise à jour de document existant.
Le CI-SIS autorise seulement le remplacement, au sens annulation et remplacement.
@typeCode
cs 1 … 1 F RPLC
hl7:parentDocument
1 … 1 M Document à remplacer
hl7:id
II 1 … 1 M Identifiant unique du document à remplacer
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 1 … 1 R
hl7:versionNumber
INT 0 … 1
@value
int 0 … 1  
Included from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.25 CI-SIS authorization (DYNAMIC)
hl7:authorization
0 … *
authorization permet de documenter qu'un consentement éclairé a été obtenu et d'indiquer quel type de consentement a été fourni.
@typeCode
cs 0 … 1 F AUTH
hl7:consent
1 … 1 R
@classCode
cs 0 … 1 F CONS
@moodCode
cs 0 … 1 F EVN
hl7:id
II 0 … *
hl7:code
CE 1 … 1
hl7:statusCode
CS 1 … 1 R
@code
CONF 0 … 1 F completed
Included 1 … 1 R from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.2 CI-SIS componentOf (DYNAMIC)
hl7:componentOf
1 … 1 M Informations sur la prise en charge
hl7:encompassingEncounter
1 … 1 M Prise en charge du patient par un PS ou par un établissement , dans le contexte de laquelle le document a été produit.
Dans un établissement, cette prise en charge est une hospitalisation complète ou partielle, des actes et soins externes, une consultation, etc.
Dans un cabinet, cette prise en charge est une consultation ou des actes et soins.
hl7:id
II 0 … * Identifiant de prise en charge (numéro de venue, d'hospitalisation, de séance, de consultation …).
@extension
st 0 … 1  
@root
uid 1 … 1 R
hl7:code
CE 0 … 1 Type de prise en charge
Valeurs provenant de la liste HL7 V3 ActEncounterCode (2.16.840.1.113883.5.4) :
- "IMP" pour hospitalisation (établissement, y compris HAD)
- "EMER" pour passage aux urgences (établissement)
- "AMB" pour ambulatoire (hors établissement)
- "FLD" pour terrain (voie publique, hélicoptère, ambulance,etc.)
- "HH" pour soins à domicile (hors établissement)
- "VR" pour virtuelle (exemple : RCP en l'absence du patient)
Valeurs ajoutées par le CI-SIS (1.2.250.1.213.1.1.4.2.291) :
- "EXTERNE" pour acte et consultation externe (établissement)
- "SEANCE" pour séance (établissement ou libéral)
@code
cs 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.589 JDV_J142_TypeRencontre_CISIS (DYNAMIC)
hl7:effectiveTime
IVL_TS 1 … 1 R Date de début et date de fin de la prise en charge
hl7:low
IVXB_TS 0 … 1 Date/heure de début de prise en charge
@value
ts 0 … 1  
hl7:high
IVXB_TS 0 … 1 Date/heure de fin de prise en charge
@value
ts 0 … 1  
hl7:dischargeDispositionCode
CE 0 … 1 Type de sortie
@displayName
st 1 … 1 R Valeurs définies pour le type de sortie dans l'extension française du profil IHE PAM
@codeSystem
oid 0 … 1 F 1.2.250.1.213.2.14
@code
cs 1 … 1 R Valeurs définies pour le type de sortie dans l'extension française du profil IHE PAM
hl7:responsibleParty
0 … 1 Responsable de la prise en charge du patient connu au moment de la production du document.
Dans le cas d'une prise en charge en établissement, cet élément identifie l'unité fonctionnelle assumant la responsabilité médicale vis-à-vis du patient.
hl7:assignedEntity
1 … 1 R PS responsable de la prise en charge
hl7:id
II 1 … 1 R Identifiant du PS responsable de la prise en charge
@extension
st 1 … 1 R
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.1
hl7:code
CD 0 … 1
Profession / Savoir-faire du PS, Profession ou rôle d'un non PS
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:assignedPerson
0 … 1 Informations relatives au PS
hl7:name
PN 1 … 1 R
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1 Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1 Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).
hl7:representedOrganization
0 … 1 Organisation
hl7:id
II 0 … * Identifiant de l'organisation
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:id
II 0 … *
Autre identifiant
@extension
st 1 … 1 R
@root
uid 1 … 1 R
hl7:name
ON 0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
hl7:asOrganizationPartOf
ANY 0 … 1
hl7:templateId
II 0 … *
hl7:id
II 0 … *
hl7:code
CD 0 … 1
hl7:statusCode
CS 0 … 1
hl7:effectiveTime
0 … 1
hl7:encounterParticipant
0 … * PS impliqué dans la prise en charge du patient
par exemple, le/les PS Co-responsable(s), le PS ayant fait l'admission ou encore le PS ayant donné son avis quant à la prise en charge.
@typeCode
cs 1 … 1 R Type d'implication dans la prise en charge du patient.
Valeur issue du jeu de valeurs JDV_J140-EncounterParticipationType-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.528).
  CONF
The value of @typeCode shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.528 JDV_J140_EncounterParticipationType_CISIS (DYNAMIC)
hl7:time
IVL_TS 0 … 1 Date et heure de début et de fin de la participation
hl7:low
IVXB_TS 0 … 1
@value
ts 1 … 1 R
hl7:high
IVXB_TS 0 … 1
@value
ts 1 … 1 R
hl7:assignedEntity
1 … 1 R PS impliqué
hl7:id
II 1 … 1 R Identifiant du PS
@extension
st 1 … 1 R
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.1
hl7:code
CD 0 … 1
Profession / Savoir-faire du PS, Profession ou rôle d'un non PS
Included from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:assignedPerson
0 … 1 R Informations relatives au PS
hl7:name
PN 1 … 1 R
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1 Civilité
Valeur issue du JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1 Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).
hl7:representedOrganization
0 … 1 Identifiant de l'organisation
hl7:id
II 0 … * Identifiant de l'organisation
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
ON 0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
hl7:location
1 … 1 R Lieu de prise en charge
hl7:healthCareFacility
1 … 1 M Structure de prise en charge (le cabinet du médecin, l'hôpital ou la clinique, etc.).
hl7:id
II 0 … *
hl7:code
CE 1 … 1 M
Modalité d'exercice de la structure 
 
Code issu du JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.466).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.466 JDV_J02_XdsHealthcareFacilityTypeCode_CISIS (DYNAMIC)
hl7:translation
CD 0 … *
hl7:location
0 … 1 Localisation de la structure
hl7:name
EN 0 … 1 Nom de la structure
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice 0 … 1 Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:encompassingEncounter/hl7:encounterParticipant/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:encompassingEncounter/hl7:encounterParticipant/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Variable let Name p3  
  Value hl7:encompassingEncounter/hl7:responsibleParty/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p4  
  Value hl7:encompassingEncounter/hl7:responsibleParty/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:componentOf[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:componentOf[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:componentOf[not($p3) or (every $p in $p3 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:componentOf[not($p4) or (every $p in $p4 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
hl7:component
1 … 1 R
Choice Elements to choose from:
  • hl7:structuredBody
  • hl7:nonXMLBody
hl7:structuredBody
hl7:nonXMLBody
  Schematron assert role red error  
  test count(//hl7:ClinicalDocument/hl7:documentationOf[1]/hl7:serviceEvent/hl7:performer)=1  
  Message DocumentationOf: Le performer est obligatoire dans l'acte principal.  
  Schematron assert role red error  
  test count(//hl7:ClinicalDocument/hl7:documentationOf[1]/hl7:serviceEvent/hl7:effectiveTime)=1  
  Message DocumentationOf: EffectiveTime est obligatoire dans l'acte principal.  
  Schematron assert role red error  
  test hl7:component/hl7:structuredBody or (hl7:component/hl7:nonXMLBody and (count(hl7:templateId)=3 and hl7:templateId[@root='2.16.840.1.113883.2.8.2.1'] and hl7:templateId[@root='1.2.250.1.213.1.1.1.1'] and hl7:templateId[@root='1.3.6.1.4.1.19376.1.2.20']))  
  Message [CI-SIS_StructurationMinimale] Dans un document CDA non structuré, le templateId 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.20 remplace le templateId du volet et seuls les trois templateId "1.3.6.1.4.1.19376.1.2.20", "2.16.840.1.113883.2.8.2.1" et "1.2.250.1.213.1.1.1.1" sont admis  
  Schematron assert role red error  
  test not(hl7:component/hl7:nonXMLBody) or hl7:templateId/@root='1.3.6.1.4.1.19376.1.2.20'  
  Message [CI-SIS_StructurationMinimale] Erreur de conformité au CI-SIS : Dans un document CDA non structuré, le templateId "1.3.6.1.4.1.19376.1.2.20" est obligatoire