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active Template  FR-Disposition

Id 1.2.250.1.213.1.1.3.97 Effective Date 2024‑11‑13 14:40:16
Status active Active Version Label 2024-11-13
Name FR-Disposition Display Name FR-Disposition
Description
  • Cet élément permet d'enregistrer la disposition prévue ou réelle pour le patient (p. ex., admission, retour à la maison après le traitement, etc).

Label
Classification CDA Entry Level Template
Open/Closed Open (other than defined elements are allowed)
Used by / Uses
Used by 1 transaction and 2 templates, Uses 3 templates
Used by as Name Version
BBR-transaction-2 Transaction draft Initial 2024‑05‑23 09:43:53
1.2.250.1.213.1.1.2.172 Containment active FR-Dispositions (2024-11-07) 2024‑11‑07 11:06:55
1.2.250.1.213.1.1.1.2 link draft Modèles de contenus CDA 2024‑05‑23 11:26:23
Uses as Name Version
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.14 Include active CI-SIS assignedEntity (V1.12) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.3.109 Include active FR-Participant (2024-11-14) DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.3.24 Containment active FR-Transport-du-patient (2024-10-29) DYNAMIC
Relationship Version: template 1.2.250.1.213.1.1.3.97 FR-Disposition (2024‑09‑12 16:48:09)
Specialization: template 1.2.250.1.213.1.1.3.97 FR-Disposition (2024‑02‑29 15:06:05)
Specialization: template 1.3.6.1.4.1.19376.1.5.3.1.1.10.4.2 IHE Encounter Disposition (DYNAMIC)
ref
IHE-PCC-
Item DT Card Conf Description Label
hl7:act
1 … 1 R Entrée Disposition
@classCode
cs 1 … 1 F ACT
@moodCode
cs 1 … 1 R
  CONF
@moodCode shall be "EVN"
or
@moodCode shall be "INT"
  Schematron assert role red error  
  test (@moodCode='EVN' and hl7:statusCode/@code='completed') or (@moodCode='INT' and hl7:statusCode/@code='normal')  
  Message si @moodCode='EVN', le statut doit prendre la valeur "completed". si @moodCode='INT', le statut doit prendre la valeur "normal".  
hl7:templateId
II 1 … 1 R Conformité Encounter Disposition (IHE PCC)
@root
uid 1 … 1 F 1.3.6.1.4.1.19376.1.5.3.1.1.10.4.2
hl7:templateId
II 1 … 1 M Conformité FR-Disposition (CI-SIS)
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.213.1.1.3.97
hl7:id
II 1 … 1 R Identifiant de l'entrée
hl7:code
CE 1 … 1 R Code de l'entrée
@code
cs 1 … 1 F 11302-7
@displayName
st 0 … 1 F Etablissement de santé de préférence
@codeSystem
oid 1 … 1 F 2.16.840.1.113883.6.1
@codeSystemName
st 0 … 1 F LOINC
hl7:text
SD.TEXT 1 … 1 R Bloc narratif
hl7:reference
ANY 1 … 1 R
@value
1 … 1 R
hl7:statusCode
CS 1 … 1 M Statut de la disposition
- Si la disposition a été réalisée : le statut prend la valeur "completed".
- Si l a disposition est à faire : le statut prend la valeur "normal".
hl7:effectiveTime
IVL_TS 0 … 1 R
Date du transport
Cet élément est obligatoire si la disposition a déjà été effectué (moodCode="EVN")
hl7:low
IVXB_TS 0 … 1
hl7:high
IVXB_TS 0 … 1
hl7:performer
0 … * Exécutant
Si la rencontre est réalisée (EVN) : au moins 1 performer doit être renseigné.
Sinon (INT) : performer n'est pas obligatoire mais peut être renseigné.
@typeCode
cs 1 … 1 F PRF
hl7:time
0 … 1 Date d'intervention de l'exécutant.
Elle peut être renseignée si elle est différente de la durée de la rencontre.
Included 1 … 1 R from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.14 CI-SIS assignedEntity (DYNAMIC)
hl7:assignedEntity
ANY 1 … 1 R
hl7:id
II 1 … 1 R
Identifiant globalement unique du PS ou du patient/usager.
Cet identifiant est formé par la combinaison des attributs root et extension.
@root
uid 0 … 1  
OID de l'autorité d'affectation
- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour le patient/usager, valeur prise dans la liste des OID des autorités d'affectation des INS.
@extension
st 0 … 1  
Valeur de l'identifiant :
- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
- Pour le patient/usager, valeur de l'INS du patient/usager.
  Schematron assert role red error  
  test (@root and @extension) or @nullFlavor  
  Message Les attributs root et l'extension sont obligatoires, sinon, il faudra mettre un attribut nullFlavor  
hl7:code
CD 0 … 1
Profession / Savoir-faire du PS ou Profession ou rôle d'un non PS

@codeSystemName
st 0 … 1  
@displayName
st 0 … 1  
@codeSystem
oid 0 … 1  
@code
cs 0 … 1  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:assignedPerson
0 … 1
Informations relatives au PS ou au patient/usager.
hl7:name
PN 1 … 1 R
Nom de famille ou du nom d'usage, prénom et civilité
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
Valeur issue du  JDV_J245_Civilite_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:family
1 … 1 R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246_Titre_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719).
hl7:representedOrganization
0 … 1 Organisation
Pour un PS : Organisation pour le compte de laquelle intervient le PS.
Pour un patient : seul l'élément standardIndustryClassCode est renseigné (cas particulier des documents d'expression personnelle du patient).
hl7:id
II 0 … *
Identifiant de l'organisation
@extension
st 1 … 1 R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
@root
uid 1 … 1 F 1.2.250.1.71.4.2.2
hl7:name
ON 0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresse
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
hl7:standardIndustryClassCode
CE 0 … 1
Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@code
cs 1 … 1 R
@displayName
st 1 … 1 R
@codeSystem
oid 1 … 1 R
  CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
  Variable let Name t1  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name t2  
  Value doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code  
  Variable let Name p1  
  Value hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix  
  Variable let Name p2  
  Value hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:assignedEntity[not($p1) or (every $p in $p1 satisfies $p = $t1)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test //hl7:assignedEntity[not($p2) or (every $p in $p2 satisfies $p = $t2)]  
  Message Cette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.  
  Schematron assert role red error  
  test count(*:act[@moodCode='EVN']/*:performer) >=1  
  Message Au moins un performer doit être renseigner si @modCode='EVN'  
  Schematron assert role red error  
  test count(*:act[@moodCode='INT']/*:performer) >=0  
  Message le performer n'est pas obligatoire mais peut être renseigné si @moodCode='INT'  
Included 0 … 1 from 1.2.250.1.213.1.1.3.109 FR-Participant (DYNAMIC)
Personne ou organisme qui reçoit le patient
hl7:participant
0 … 1 Participant (utilisable dans le corps du document uniquement)
@typeCode
cs 1 … 1 R
  CONF
The value of @typeCode shall be drawn from value set 2.16.840.1.113883.1.11.10901 ParticipationType (DYNAMIC)
hl7:templateId
II 0 … 1
where [@root='1.2.250.1.213.1.1.3.109']
@root
uid 0 … 1 F 1.2.250.1.213.1.1.3.109
hl7:templateId
II 0 … *
where [@root!='1.2.250.1.213.1.1.3.109']
hl7:time
IVL_TS 0 … 1 Date et heure de la participation
hl7:low
IVXB_TS 0 … 1
hl7:high
IVXB_TS 0 … 1
hl7:participantRole
1 … 1 R
@classCode
cs 0 … 1  
hl7:typeId
ANY 0 … 1
hl7:templateId
II 0 … *
hl7:id
II 0 … * Identifiant du participant
hl7:code
CE 0 … 1 Type de participant
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Adresses du participant
Choice 0 … * Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs 0 … 1  
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST 0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST 0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST 0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST 0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST 0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST 0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST 0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST 0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST 0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST 0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST 0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST 0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST 0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs 0 … 1   Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST 0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
  Schematron assert role red error  
  test not(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP"  
  Message Code d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire  
Included 0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
Coordonnées télécom du participant
hl7:telecom
TEL 0 … * R
@use
cs 0 … 1  
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url 0 … 1  
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
  Variable let Name prefix  
  Value substring-before(@value, ':')  
  Variable let Name suffix  
  Value substring-after(@value, ':')  
  Schematron assert role red error  
  test ( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) )  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis.  
  Schematron assert role red error  
  test @use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use)  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'.  
  Schematron assert role red error  
  test (@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor))  
  Message Erreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent.  
Choice Elements to choose from:
  • hl7:playingDevice
  • hl7:playingEntity
hl7:playingDevice
ANY 0 … 1 Dispositif automatique
hl7:code
CD 0 … 1 Catégorie de dispositif
hl7:manufacturerModelName
SC 0 … 1 Nom du modèle
hl7:softwareName
SC 0 … 1 Nom du logiciel
hl7:playingEntity
ANY 0 … 1 Identité du participant
hl7:code
CE 0 … 1 Profession / spécialité du participant
hl7:name
PN 0 … * Nom du participant
hl7:desc
ED 0 … 1
hl7:scopingEntity
ANY 0 … 1 Organisation
hl7:typeId
ANY 0 … 1
hl7:id
II 0 … 1 Identifiant de l'organisme
hl7:code
CE 0 … 1
hl7:desc
ED 0 … 1
hl7:entryRelationship
ANY 0 … * Entrée Transport du patient
Contains 1.2.250.1.213.1.1.3.24 FR-Transport-du-patient (DYNAMIC)
@typeCode
cs 1 … 1 F COMP
  Schematron assert role red error  
  test count(*:participant[@typeCode!='RCV']) =0 and count(*:participant[@typeCode='RCV']) <=1  
  Message Un seul participant @typeCode='RCV' est autorisé. [0..1]  
  Schematron assert role red error  
  test count(*:participant/*:participantRole[@classCode='ROL']) = 1  
  Message L'element participantRole doit avoir un attribut @classCode='ROL'.