Value Set JDV_Transport 2023‑01‑17 11:58:40

IV.2

utilisation des transports en commun

IV.2.1

utilise seul les transports en commun

IV.2.2

utilise les transports en commun avec un accompagnateur

IV.2.3

utilise les transports de substitution

IV.2.bis

utilisation des transports scolaires

IV.2.bis.1

utilise le véhicule de la famille pour le transport scolaire

IV.2.bis.2

utilise un transport scolaire collectif de droit commun

IV.2.bis.3

utilise un transport individuel ordinaire avec chauffeur pour le transport scolaire

IV.2.bis.4

utilise un transport sanitaire avec accompagnateur pour le transport scolaire

IV.2.bis.5

utilise un véhicule spécialement aménagé autre que le véhicule familial pour le transport scolaire

IV.2.ter

utilisation d'un véhicule personnel ou familial

IV.2.ter.1

passager d'un véhicule personnel ou familial

IV.2.ter.2

conduit un véhicule sans permis

IV.2.ter.3

conduit un véhicule avec permis

IV.2.ter.3.a

utilise un véhicule personnel et a un permis avec mention d'aménagement du véhicule

IV.2.ter.3.b

utilise un véhicule personnel et a un permis sans mention d'aménagement du véhicule

IV.2.ter.4

est en cours de formation au permis de conduire pour utiliser un véhicule personnel

IV.2.ter.4.a

est en cours de formation au permis de conduire avec avis du délégué à la formation routière

IV.2.ter.4.b

est en cours de formation au permis de conduire sans avis du délégué à la formation routière