Partage de Documents de Santé en mobilité (PDSm)
3.0.1 - Trial-Implementation

This page is part of the Partage de Documents de Santé en mobilité (PDSm) (v3.0.1: Release) based on FHIR R4. This is the current published version in its permanent home (it will always be available at this URL). For a full list of available versions, see the Directory of published versions

Resource Profile: PDSm Simplified Publish

Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdsm/StructureDefinition/pdsm-simplified-publish Version: 3.0.1
Active as of 2023-03-20 Computable Name: PDSm_SimplifiedPublish

Ce profil a été créé en s’inspirant du profil MHD Simplified. Contrairement au profil PDSm_ComprehensiveDocumentReference, le document est directement inclus dans DocumentReference.attachment.data et non dans une ressource « Binary » externe.

Ce profil est utilisé dans le cadre du flux 9. Le flux et le profil sont inspirés d’IHE MHD, version build au 03.10.22 : transaction ITI-105 et du profil SimplifiedPublish.DocumentReference.

La publication simplifiée est un simple POST d’une ressource DocumentReference conforme à ce profil.

Usage:

  • This Resource Profile is not used by any profiles in this Implementation Guide

Formal Views of Profile Content

Description of Profiles, Differentials, Snapshots and how the different presentations work.

This structure is derived from SimplifiedPublishDocumentReference

NameFlagsCard.TypeDescription & Constraintsdoco
.. DocumentReference 0..*SimplifiedPublishDocumentReferenceA reference to a document
... meta
.... versionId SC0..1idNuméro de version de la fiche d’un document attribués par le système cible. La valeur de la métadonnée version est égale à 1 pour la première version de la fiche.
constr-cdr-maj: Elément requis lorsque le flux envoyé correspond à une mise à jour des données d’une fiche
... masterIdentifier S1..1IdentifierReprésente l’identifiant unique global affecté au document par son créateur. Il est utilisable comme référence externe dans d’autres documents.
... identifier S0..0Identifier
... type C0..1CodeableConceptKind of document (LOINC if possible)
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS (preferred): XDS typeCode CI-SIS


constr-bind-type: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : TRE_A05-TypeDocComplementaireCISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.12 TRE_A04-TypeDocument-LOINC, OID : 2.16.840.1.113883.6.1 TRE_A12-NomenclatureASTM, OID : ASTM Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J66-TypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS peut être utilisé.
... category C0..1CodeableConceptReprésente la classe du document (compte rendu, imagerie médicale, traitement, certificat,...).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J06-XdsClassCode-CISIS/FHIR/JDV-J06-XdsClassCode-CISIS (preferred): XDS classCode CI-SIS


constr-bind-category: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A03-ClasseDocument-CISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J57-ClassCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J06-XdsClassCode-CISIS peut être utilisé.
... subject 1..1Reference(FrPatient)Patient concerné par ce document. La ressource référencée peut être présente sous l’élément DocumentReference.contained ou via le champ identifier.
... date 0..1instantReprésente la date de création de la ressource DocumentReference dans FHIR
... author C1..*Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | FrPractitioner | FrOrganization | Device | FrPatient | FrRelatedPerson)Personnes physiques ou morales et/ou les dispositifs auteurs d'un document.
constr-bind-author: Cardinalité contrainte à [1..*] Reference contrainte à : - PractitionerRole : Dans le cas d’un auteur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASSreprésentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Device, - Patient contrainte au profil FrPatient.
... authenticator SC0..1Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | OrganizationRASS)Cet attribut représente l’acteur validant le document et prenant la responsabilité du contenu médical de celui-ci. Il peut s’agir de l’auteur du document si celui-ci est une personne et s’il endosse la responsabilité du contenu médical de ses documents. Si l’auteur est un dispositif, cet attribut doit représenter la personne responsable de l’action effectuée par le dispositif.
constr-bind-authenticator: Cardinalité contrainte à [1..1] Référence contrainte au profil - PractitionerRole : Dans le cas d’un authentificateur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS représentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Organization contrainte au profil FrOrganization.
... description S0..1stringCommentaire associé au document.
... securityLabel C0..*CodeableConceptContient les informations définissant le niveau de confidentialité d'un document.
constr-bind-securityLabel: Les codes pour cet élément doivent provenir du ValueSet spécifié par le standard. Lorsqu’aucun code ne correspond au concept recherché, un code provenant de la terminologie de référence TRE_A07-StatusVisibiliteDocument, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 peut être utilisé.
... content S1..1BackboneElementDocument contenu.
.... attachment
..... language 0..1codePour tous les documents produits par les systèmes initiateurs français, le code est "fr-FR'.
..... data 1..1base64BinaryLe document est contenu dans l'élément .data au format base64.
..... size 0..1unsignedIntReprésente la taille du document.
..... hash 0..1base64BinaryReprésente le résultat de hachage du document (SHA 1).
..... title 1..1stringLabel to display in place of the data
..... creation 0..1dateTimeReprésente la date et l’heure de création du document.
.... format C0..1CodingFormat technique détaillé du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS/FHIR/JDV-J10-XdsFormatCode-CISIS (preferred): XDS formatCode documents CI-SIS


constr-bind-format: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A06-FormatCodeComplementaire, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.2.282 - TRE_A11-IheFormatCode, OID : 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3 - TRE_A09-DICOMuidRegistry, OID : 1.2.840.10008.2.6.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J60-FormatCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS peut être utilisé.
... context S0..1BackboneElementClinical context of document
.... event C0..1CodeableConceptReprésente les actes et les pathologies en rapport avec le document.
constr-bind-context-event: Nomenclatures utilisées : - CCAM pour les actes médicaux (OID="1.2.250.1.213.2.5"); - CIM-10 pour les diagnostics de pathologie (OID="2.16.840.1.113883.6.3"). - TRE_A00-ProducteurDocNonPS pour les documents d'expression personnelle du patient.
.... facilityType C0..1CodeableConceptSecteur d'activité lié à la prise en charge de la personne, en lien avec le document produit.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (preferred): XDS healthcareFacilityTypeCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... practiceSetting C0..1CodeableConceptCadre d’exercice de l’acte qui a engendré la création du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS/FHIR/JDV-J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (preferred): XDS practiceSettingCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... sourcePatientInfo 0..1Reference(FrPatient) {c}Référence vers la ressource Patient titulaire du dossier.

doco Documentation for this format
NameFlagsCard.TypeDescription & Constraintsdoco
.. DocumentReference 0..*SimplifiedPublishDocumentReferenceA reference to a document
... id Σ0..1idLogical id of this artifact
... meta Σ0..1MetaMetadata about the resource
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension N0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
Slice: Unordered, Open by value:url
.... versionId SΣC0..1idNuméro de version de la fiche d’un document attribués par le système cible. La valeur de la métadonnée version est égale à 1 pour la première version de la fiche.
constr-cdr-maj: Elément requis lorsque le flux envoyé correspond à une mise à jour des données d’une fiche
.... lastUpdated ΣN0..1instantWhen the resource version last changed
.... source ΣN0..1uriIdentifies where the resource comes from
.... profile ΣN0..*canonical(StructureDefinition)Profiles this resource claims to conform to
.... security ΣN0..*CodingSecurity Labels applied to this resource
Binding: All Security Labels (extensible): Security Labels from the Healthcare Privacy and Security Classification System.


.... tag ΣN0..*CodingTags applied to this resource
Binding: CommonTags (example): Codes that represent various types of tags, commonly workflow-related; e.g. "Needs review by Dr. Jones".


... implicitRules ?!Σ0..1uriA set of rules under which this content was created
... text 0..1NarrativeText summary of the resource, for human interpretation
... contained 0..*ResourceContained, inline Resources
... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
... masterIdentifier SΣ1..1IdentifierReprésente l’identifiant unique global affecté au document par son créateur. Il est utilisable comme référence externe dans d’autres documents.
... status ?!SΣ1..1codecurrent | superseded | entered-in-error
Binding: DocumentReferenceStatus (required): The status of the document reference.


Required Pattern: current
... type SΣC0..1CodeableConceptKind of document (LOINC if possible)
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS (preferred): XDS typeCode CI-SIS


constr-bind-type: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : TRE_A05-TypeDocComplementaireCISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.12 TRE_A04-TypeDocument-LOINC, OID : 2.16.840.1.113883.6.1 TRE_A12-NomenclatureASTM, OID : ASTM Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J66-TypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS peut être utilisé.
... category SΣC0..1CodeableConceptReprésente la classe du document (compte rendu, imagerie médicale, traitement, certificat,...).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J06-XdsClassCode-CISIS/FHIR/JDV-J06-XdsClassCode-CISIS (preferred): XDS classCode CI-SIS


constr-bind-category: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A03-ClasseDocument-CISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J57-ClassCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J06-XdsClassCode-CISIS peut être utilisé.
... subject Σ1..1Reference(FrPatient)Patient concerné par ce document. La ressource référencée peut être présente sous l’élément DocumentReference.contained ou via le champ identifier.
... date SΣ0..1instantReprésente la date de création de la ressource DocumentReference dans FHIR
... author SΣC1..*Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | FrPractitioner | FrOrganization | Device | FrPatient | FrRelatedPerson)Personnes physiques ou morales et/ou les dispositifs auteurs d'un document.
constr-bind-author: Cardinalité contrainte à [1..*] Reference contrainte à : - PractitionerRole : Dans le cas d’un auteur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASSreprésentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Device, - Patient contrainte au profil FrPatient.
... authenticator SC0..1Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | OrganizationRASS)Cet attribut représente l’acteur validant le document et prenant la responsabilité du contenu médical de celui-ci. Il peut s’agir de l’auteur du document si celui-ci est une personne et s’il endosse la responsabilité du contenu médical de ses documents. Si l’auteur est un dispositif, cet attribut doit représenter la personne responsable de l’action effectuée par le dispositif.
constr-bind-authenticator: Cardinalité contrainte à [1..1] Référence contrainte au profil - PractitionerRole : Dans le cas d’un authentificateur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS représentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Organization contrainte au profil FrOrganization.
... custodian 0..1Reference(Organization)Organization which maintains the document
... relatesTo SΣ0..*BackboneElementRelationships to other documents
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
.... modifierExtension ?!Σ0..*ExtensionExtensions that cannot be ignored even if unrecognized
.... code Σ1..1codereplaces | transforms | signs | appends
Binding: DocumentRelationshipType (required): The type of relationship between documents.

.... target Σ1..1Reference(DocumentReference)Target of the relationship
... description SΣ0..1stringCommentaire associé au document.
... securityLabel SΣC0..*CodeableConceptContient les informations définissant le niveau de confidentialité d'un document.
Binding: All Security Labels (extensible): Security Labels from the Healthcare Privacy and Security Classification System.


constr-bind-securityLabel: Les codes pour cet élément doivent provenir du ValueSet spécifié par le standard. Lorsqu’aucun code ne correspond au concept recherché, un code provenant de la terminologie de référence TRE_A07-StatusVisibiliteDocument, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 peut être utilisé.
... content SΣ1..1BackboneElementDocument contenu.
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
.... modifierExtension ?!Σ0..*ExtensionExtensions that cannot be ignored even if unrecognized
.... attachment Σ1..1AttachmentWhere to access the document
..... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
..... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
Slice: Unordered, Open by value:url
..... contentType Σ1..1codeMime type of the content, with charset etc.
Binding: Mime Types (required): The mime type of an attachment. Any valid mime type is allowed.


Example General: text/plain; charset=UTF-8, image/png
..... language SΣ0..1codePour tous les documents produits par les systèmes initiateurs français, le code est "fr-FR'.
Binding: CommonLanguages (preferred): A human language.

Additional BindingsPurpose
AllLanguagesMax Binding

Example General: en-AU
..... data 1..1base64BinaryLe document est contenu dans l'élément .data au format base64.
..... size Σ0..1unsignedIntReprésente la taille du document.
..... hash Σ0..1base64BinaryReprésente le résultat de hachage du document (SHA 1).
..... title Σ1..1stringLabel to display in place of the data
Example General: Official Corporate Logo
..... creation SΣ0..1dateTimeReprésente la date et l’heure de création du document.
.... format SΣC0..1CodingFormat technique détaillé du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS/FHIR/JDV-J10-XdsFormatCode-CISIS (preferred): XDS formatCode documents CI-SIS


constr-bind-format: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A06-FormatCodeComplementaire, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.2.282 - TRE_A11-IheFormatCode, OID : 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3 - TRE_A09-DICOMuidRegistry, OID : 1.2.840.10008.2.6.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J60-FormatCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS peut être utilisé.
... context SΣ0..1BackboneElementClinical context of document
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
.... modifierExtension ?!Σ0..*ExtensionExtensions that cannot be ignored even if unrecognized
.... encounter 0..*Reference(Encounter | EpisodeOfCare)Context of the document content
.... event C0..1CodeableConceptReprésente les actes et les pathologies en rapport avec le document.
Binding: v3 Code System ActCode (example): This list of codes represents the main clinical acts being documented.


constr-bind-context-event: Nomenclatures utilisées : - CCAM pour les actes médicaux (OID="1.2.250.1.213.2.5"); - CIM-10 pour les diagnostics de pathologie (OID="2.16.840.1.113883.6.3"). - TRE_A00-ProducteurDocNonPS pour les documents d'expression personnelle du patient.
.... period SΣ0..1PeriodTime of service that is being documented
.... facilityType SC0..1CodeableConceptSecteur d'activité lié à la prise en charge de la personne, en lien avec le document produit.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (preferred): XDS healthcareFacilityTypeCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... practiceSetting SC0..1CodeableConceptCadre d’exercice de l’acte qui a engendré la création du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS/FHIR/JDV-J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (preferred): XDS practiceSettingCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... sourcePatientInfo S0..1Reference(FrPatient) {c}Référence vers la ressource Patient titulaire du dossier.
.... related 0..*Reference(Resource)Related identifiers or resources

doco Documentation for this format
NameFlagsCard.TypeDescription & Constraintsdoco
.. DocumentReference 0..*SimplifiedPublishDocumentReferenceA reference to a document
... meta Σ0..1MetaMetadata about the resource
.... versionId ΣC0..1idNuméro de version de la fiche d’un document attribués par le système cible. La valeur de la métadonnée version est égale à 1 pour la première version de la fiche.
constr-cdr-maj: Elément requis lorsque le flux envoyé correspond à une mise à jour des données d’une fiche
... masterIdentifier Σ1..1IdentifierReprésente l’identifiant unique global affecté au document par son créateur. Il est utilisable comme référence externe dans d’autres documents.
... status ?!Σ1..1codecurrent | superseded | entered-in-error
Binding: DocumentReferenceStatus (required): The status of the document reference.


Required Pattern: current
... category ΣC0..1CodeableConceptReprésente la classe du document (compte rendu, imagerie médicale, traitement, certificat,...).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J06-XdsClassCode-CISIS/FHIR/JDV-J06-XdsClassCode-CISIS (preferred): XDS classCode CI-SIS


constr-bind-category: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A03-ClasseDocument-CISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J57-ClassCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J06-XdsClassCode-CISIS peut être utilisé.
... date Σ0..1instantReprésente la date de création de la ressource DocumentReference dans FHIR
... author ΣC1..*Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | FrPractitioner | FrOrganization | Device | FrPatient | FrRelatedPerson)Personnes physiques ou morales et/ou les dispositifs auteurs d'un document.
constr-bind-author: Cardinalité contrainte à [1..*] Reference contrainte à : - PractitionerRole : Dans le cas d’un auteur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASSreprésentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Device, - Patient contrainte au profil FrPatient.
... authenticator C0..1Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | OrganizationRASS)Cet attribut représente l’acteur validant le document et prenant la responsabilité du contenu médical de celui-ci. Il peut s’agir de l’auteur du document si celui-ci est une personne et s’il endosse la responsabilité du contenu médical de ses documents. Si l’auteur est un dispositif, cet attribut doit représenter la personne responsable de l’action effectuée par le dispositif.
constr-bind-authenticator: Cardinalité contrainte à [1..1] Référence contrainte au profil - PractitionerRole : Dans le cas d’un authentificateur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS représentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Organization contrainte au profil FrOrganization.
... relatesTo Σ0..*BackboneElementRelationships to other documents
... description Σ0..1stringCommentaire associé au document.
... securityLabel ΣC0..*CodeableConceptContient les informations définissant le niveau de confidentialité d'un document.
Binding: All Security Labels (extensible): Security Labels from the Healthcare Privacy and Security Classification System.


constr-bind-securityLabel: Les codes pour cet élément doivent provenir du ValueSet spécifié par le standard. Lorsqu’aucun code ne correspond au concept recherché, un code provenant de la terminologie de référence TRE_A07-StatusVisibiliteDocument, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 peut être utilisé.
... content Σ1..1BackboneElementDocument contenu.
.... attachment Σ1..1AttachmentWhere to access the document
..... language Σ0..1codePour tous les documents produits par les systèmes initiateurs français, le code est "fr-FR'.
Binding: CommonLanguages (preferred): A human language.

Additional BindingsPurpose
AllLanguagesMax Binding
..... creation Σ0..1dateTimeReprésente la date et l’heure de création du document.
.... format ΣC0..1CodingFormat technique détaillé du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS/FHIR/JDV-J10-XdsFormatCode-CISIS (preferred): XDS formatCode documents CI-SIS


constr-bind-format: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A06-FormatCodeComplementaire, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.2.282 - TRE_A11-IheFormatCode, OID : 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3 - TRE_A09-DICOMuidRegistry, OID : 1.2.840.10008.2.6.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J60-FormatCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS peut être utilisé.
... context Σ0..1BackboneElementClinical context of document
.... period Σ0..1PeriodTime of service that is being documented
.... facilityType C0..1CodeableConceptSecteur d'activité lié à la prise en charge de la personne, en lien avec le document produit.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (preferred): XDS healthcareFacilityTypeCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... practiceSetting C0..1CodeableConceptCadre d’exercice de l’acte qui a engendré la création du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS/FHIR/JDV-J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (preferred): XDS practiceSettingCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... sourcePatientInfo 0..1Reference(FrPatient) {c}Référence vers la ressource Patient titulaire du dossier.

doco Documentation for this format

Differential View

This structure is derived from SimplifiedPublishDocumentReference

NameFlagsCard.TypeDescription & Constraintsdoco
.. DocumentReference 0..*SimplifiedPublishDocumentReferenceA reference to a document
... meta
.... versionId SC0..1idNuméro de version de la fiche d’un document attribués par le système cible. La valeur de la métadonnée version est égale à 1 pour la première version de la fiche.
constr-cdr-maj: Elément requis lorsque le flux envoyé correspond à une mise à jour des données d’une fiche
... masterIdentifier S1..1IdentifierReprésente l’identifiant unique global affecté au document par son créateur. Il est utilisable comme référence externe dans d’autres documents.
... identifier S0..0Identifier
... type C0..1CodeableConceptKind of document (LOINC if possible)
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS (preferred): XDS typeCode CI-SIS


constr-bind-type: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : TRE_A05-TypeDocComplementaireCISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.12 TRE_A04-TypeDocument-LOINC, OID : 2.16.840.1.113883.6.1 TRE_A12-NomenclatureASTM, OID : ASTM Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J66-TypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS peut être utilisé.
... category C0..1CodeableConceptReprésente la classe du document (compte rendu, imagerie médicale, traitement, certificat,...).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J06-XdsClassCode-CISIS/FHIR/JDV-J06-XdsClassCode-CISIS (preferred): XDS classCode CI-SIS


constr-bind-category: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A03-ClasseDocument-CISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J57-ClassCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J06-XdsClassCode-CISIS peut être utilisé.
... subject 1..1Reference(FrPatient)Patient concerné par ce document. La ressource référencée peut être présente sous l’élément DocumentReference.contained ou via le champ identifier.
... date 0..1instantReprésente la date de création de la ressource DocumentReference dans FHIR
... author C1..*Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | FrPractitioner | FrOrganization | Device | FrPatient | FrRelatedPerson)Personnes physiques ou morales et/ou les dispositifs auteurs d'un document.
constr-bind-author: Cardinalité contrainte à [1..*] Reference contrainte à : - PractitionerRole : Dans le cas d’un auteur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASSreprésentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Device, - Patient contrainte au profil FrPatient.
... authenticator SC0..1Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | OrganizationRASS)Cet attribut représente l’acteur validant le document et prenant la responsabilité du contenu médical de celui-ci. Il peut s’agir de l’auteur du document si celui-ci est une personne et s’il endosse la responsabilité du contenu médical de ses documents. Si l’auteur est un dispositif, cet attribut doit représenter la personne responsable de l’action effectuée par le dispositif.
constr-bind-authenticator: Cardinalité contrainte à [1..1] Référence contrainte au profil - PractitionerRole : Dans le cas d’un authentificateur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS représentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Organization contrainte au profil FrOrganization.
... description S0..1stringCommentaire associé au document.
... securityLabel C0..*CodeableConceptContient les informations définissant le niveau de confidentialité d'un document.
constr-bind-securityLabel: Les codes pour cet élément doivent provenir du ValueSet spécifié par le standard. Lorsqu’aucun code ne correspond au concept recherché, un code provenant de la terminologie de référence TRE_A07-StatusVisibiliteDocument, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 peut être utilisé.
... content S1..1BackboneElementDocument contenu.
.... attachment
..... language 0..1codePour tous les documents produits par les systèmes initiateurs français, le code est "fr-FR'.
..... data 1..1base64BinaryLe document est contenu dans l'élément .data au format base64.
..... size 0..1unsignedIntReprésente la taille du document.
..... hash 0..1base64BinaryReprésente le résultat de hachage du document (SHA 1).
..... title 1..1stringLabel to display in place of the data
..... creation 0..1dateTimeReprésente la date et l’heure de création du document.
.... format C0..1CodingFormat technique détaillé du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS/FHIR/JDV-J10-XdsFormatCode-CISIS (preferred): XDS formatCode documents CI-SIS


constr-bind-format: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A06-FormatCodeComplementaire, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.2.282 - TRE_A11-IheFormatCode, OID : 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3 - TRE_A09-DICOMuidRegistry, OID : 1.2.840.10008.2.6.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J60-FormatCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS peut être utilisé.
... context S0..1BackboneElementClinical context of document
.... event C0..1CodeableConceptReprésente les actes et les pathologies en rapport avec le document.
constr-bind-context-event: Nomenclatures utilisées : - CCAM pour les actes médicaux (OID="1.2.250.1.213.2.5"); - CIM-10 pour les diagnostics de pathologie (OID="2.16.840.1.113883.6.3"). - TRE_A00-ProducteurDocNonPS pour les documents d'expression personnelle du patient.
.... facilityType C0..1CodeableConceptSecteur d'activité lié à la prise en charge de la personne, en lien avec le document produit.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (preferred): XDS healthcareFacilityTypeCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... practiceSetting C0..1CodeableConceptCadre d’exercice de l’acte qui a engendré la création du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS/FHIR/JDV-J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (preferred): XDS practiceSettingCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... sourcePatientInfo 0..1Reference(FrPatient) {c}Référence vers la ressource Patient titulaire du dossier.

doco Documentation for this format

Snapshot View

NameFlagsCard.TypeDescription & Constraintsdoco
.. DocumentReference 0..*SimplifiedPublishDocumentReferenceA reference to a document
... id Σ0..1idLogical id of this artifact
... meta Σ0..1MetaMetadata about the resource
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension N0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
Slice: Unordered, Open by value:url
.... versionId SΣC0..1idNuméro de version de la fiche d’un document attribués par le système cible. La valeur de la métadonnée version est égale à 1 pour la première version de la fiche.
constr-cdr-maj: Elément requis lorsque le flux envoyé correspond à une mise à jour des données d’une fiche
.... lastUpdated ΣN0..1instantWhen the resource version last changed
.... source ΣN0..1uriIdentifies where the resource comes from
.... profile ΣN0..*canonical(StructureDefinition)Profiles this resource claims to conform to
.... security ΣN0..*CodingSecurity Labels applied to this resource
Binding: All Security Labels (extensible): Security Labels from the Healthcare Privacy and Security Classification System.


.... tag ΣN0..*CodingTags applied to this resource
Binding: CommonTags (example): Codes that represent various types of tags, commonly workflow-related; e.g. "Needs review by Dr. Jones".


... implicitRules ?!Σ0..1uriA set of rules under which this content was created
... text 0..1NarrativeText summary of the resource, for human interpretation
... contained 0..*ResourceContained, inline Resources
... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
... masterIdentifier SΣ1..1IdentifierReprésente l’identifiant unique global affecté au document par son créateur. Il est utilisable comme référence externe dans d’autres documents.
... status ?!SΣ1..1codecurrent | superseded | entered-in-error
Binding: DocumentReferenceStatus (required): The status of the document reference.


Required Pattern: current
... type SΣC0..1CodeableConceptKind of document (LOINC if possible)
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS (preferred): XDS typeCode CI-SIS


constr-bind-type: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : TRE_A05-TypeDocComplementaireCISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.12 TRE_A04-TypeDocument-LOINC, OID : 2.16.840.1.113883.6.1 TRE_A12-NomenclatureASTM, OID : ASTM Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J66-TypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS peut être utilisé.
... category SΣC0..1CodeableConceptReprésente la classe du document (compte rendu, imagerie médicale, traitement, certificat,...).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J06-XdsClassCode-CISIS/FHIR/JDV-J06-XdsClassCode-CISIS (preferred): XDS classCode CI-SIS


constr-bind-category: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A03-ClasseDocument-CISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J57-ClassCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J06-XdsClassCode-CISIS peut être utilisé.
... subject Σ1..1Reference(FrPatient)Patient concerné par ce document. La ressource référencée peut être présente sous l’élément DocumentReference.contained ou via le champ identifier.
... date SΣ0..1instantReprésente la date de création de la ressource DocumentReference dans FHIR
... author SΣC1..*Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | FrPractitioner | FrOrganization | Device | FrPatient | FrRelatedPerson)Personnes physiques ou morales et/ou les dispositifs auteurs d'un document.
constr-bind-author: Cardinalité contrainte à [1..*] Reference contrainte à : - PractitionerRole : Dans le cas d’un auteur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASSreprésentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Device, - Patient contrainte au profil FrPatient.
... authenticator SC0..1Reference(PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS | OrganizationRASS)Cet attribut représente l’acteur validant le document et prenant la responsabilité du contenu médical de celui-ci. Il peut s’agir de l’auteur du document si celui-ci est une personne et s’il endosse la responsabilité du contenu médical de ses documents. Si l’auteur est un dispositif, cet attribut doit représenter la personne responsable de l’action effectuée par le dispositif.
constr-bind-authenticator: Cardinalité contrainte à [1..1] Référence contrainte au profil - PractitionerRole : Dans le cas d’un authentificateur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS représentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Organization contrainte au profil FrOrganization.
... custodian 0..1Reference(Organization)Organization which maintains the document
... relatesTo SΣ0..*BackboneElementRelationships to other documents
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
.... modifierExtension ?!Σ0..*ExtensionExtensions that cannot be ignored even if unrecognized
.... code Σ1..1codereplaces | transforms | signs | appends
Binding: DocumentRelationshipType (required): The type of relationship between documents.

.... target Σ1..1Reference(DocumentReference)Target of the relationship
... description SΣ0..1stringCommentaire associé au document.
... securityLabel SΣC0..*CodeableConceptContient les informations définissant le niveau de confidentialité d'un document.
Binding: All Security Labels (extensible): Security Labels from the Healthcare Privacy and Security Classification System.


constr-bind-securityLabel: Les codes pour cet élément doivent provenir du ValueSet spécifié par le standard. Lorsqu’aucun code ne correspond au concept recherché, un code provenant de la terminologie de référence TRE_A07-StatusVisibiliteDocument, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 peut être utilisé.
... content SΣ1..1BackboneElementDocument contenu.
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
.... modifierExtension ?!Σ0..*ExtensionExtensions that cannot be ignored even if unrecognized
.... attachment Σ1..1AttachmentWhere to access the document
..... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
..... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
Slice: Unordered, Open by value:url
..... contentType Σ1..1codeMime type of the content, with charset etc.
Binding: Mime Types (required): The mime type of an attachment. Any valid mime type is allowed.


Example General: text/plain; charset=UTF-8, image/png
..... language SΣ0..1codePour tous les documents produits par les systèmes initiateurs français, le code est "fr-FR'.
Binding: CommonLanguages (preferred): A human language.

Additional BindingsPurpose
AllLanguagesMax Binding

Example General: en-AU
..... data 1..1base64BinaryLe document est contenu dans l'élément .data au format base64.
..... size Σ0..1unsignedIntReprésente la taille du document.
..... hash Σ0..1base64BinaryReprésente le résultat de hachage du document (SHA 1).
..... title Σ1..1stringLabel to display in place of the data
Example General: Official Corporate Logo
..... creation SΣ0..1dateTimeReprésente la date et l’heure de création du document.
.... format SΣC0..1CodingFormat technique détaillé du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS/FHIR/JDV-J10-XdsFormatCode-CISIS (preferred): XDS formatCode documents CI-SIS


constr-bind-format: Les valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A06-FormatCodeComplementaire, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.2.282 - TRE_A11-IheFormatCode, OID : 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3 - TRE_A09-DICOMuidRegistry, OID : 1.2.840.10008.2.6.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J60-FormatCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS peut être utilisé.
... context SΣ0..1BackboneElementClinical context of document
.... id 0..1stringUnique id for inter-element referencing
.... extension 0..*ExtensionAdditional content defined by implementations
.... modifierExtension ?!Σ0..*ExtensionExtensions that cannot be ignored even if unrecognized
.... encounter 0..*Reference(Encounter | EpisodeOfCare)Context of the document content
.... event C0..1CodeableConceptReprésente les actes et les pathologies en rapport avec le document.
Binding: v3 Code System ActCode (example): This list of codes represents the main clinical acts being documented.


constr-bind-context-event: Nomenclatures utilisées : - CCAM pour les actes médicaux (OID="1.2.250.1.213.2.5"); - CIM-10 pour les diagnostics de pathologie (OID="2.16.840.1.113883.6.3"). - TRE_A00-ProducteurDocNonPS pour les documents d'expression personnelle du patient.
.... period SΣ0..1PeriodTime of service that is being documented
.... facilityType SC0..1CodeableConceptSecteur d'activité lié à la prise en charge de la personne, en lien avec le document produit.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS (preferred): XDS healthcareFacilityTypeCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... practiceSetting SC0..1CodeableConceptCadre d’exercice de l’acte qui a engendré la création du document.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS/FHIR/JDV-J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (preferred): XDS practiceSettingCode CI-SIS


constr-bind-ProducteurDoc-simplified: L’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
.... sourcePatientInfo S0..1Reference(FrPatient) {c}Référence vers la ressource Patient titulaire du dossier.
.... related 0..*Reference(Resource)Related identifiers or resources

doco Documentation for this format

 

Other representations of profile: CSV, Excel, Schematron

Terminology Bindings

PathConformanceValueSet / Code
DocumentReference.meta.securityextensibleAll Security Labels
DocumentReference.meta.tagexampleCommonTags
DocumentReference.languagepreferredCommonLanguages
Additional Bindings Purpose
AllLanguages Max Binding
DocumentReference.statusrequiredPattern: current
DocumentReference.typepreferredhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS
DocumentReference.categorypreferredhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J06-XdsClassCode-CISIS/FHIR/JDV-J06-XdsClassCode-CISIS
DocumentReference.relatesTo.coderequiredDocumentRelationshipType
DocumentReference.securityLabelextensibleAll Security Labels
DocumentReference.content.attachment.contentTyperequiredMime Types (a valid code from urn:ietf:bcp:13)
DocumentReference.content.attachment.languagepreferredCommonLanguages
Additional Bindings Purpose
AllLanguages Max Binding
DocumentReference.content.formatpreferredhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS/FHIR/JDV-J10-XdsFormatCode-CISIS
DocumentReference.context.eventexampleActCode
DocumentReference.context.facilityTypepreferredhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS
DocumentReference.context.practiceSettingpreferredhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS/FHIR/JDV-J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS

Constraints

IdGradePath(s)DetailsRequirements
constr-bind-ProducteurDoc-simplifiederrorDocumentReference.context.facilityType, DocumentReference.context.practiceSettingL’utilisation de cette nomenclature est recommandée mais non obligatoire (prefered) : - TRE_R02-SecteurActivite, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 (lorsque l’auteur du document est un professionnel ou un équipement sous sa responsabilité) Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J61-HealthcareFacilityTypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J02-XdsHealthcareFacilityTypeCode-CISIS peut être utilisé.
: f:context/f:practiceSetting or f:context/f:facilityType
constr-bind-authenticatorerrorDocumentReference.authenticatorCardinalité contrainte à [1..1] Référence contrainte au profil - PractitionerRole : Dans le cas d’un authentificateur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASS représentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Organization contrainte au profil FrOrganization.
: f:authenticator
constr-bind-authorerrorDocumentReference.authorCardinalité contrainte à [1..*] Reference contrainte à : - PractitionerRole : Dans le cas d’un auteur professionnel, c’est le profil PractitionerRoleOrganizationalRoleRASSreprésentant la situation d’exercice qui doit être référencé. Lui-même fera le lien avec le profil PractitionerRoleProfessionalRoleRASS représentant l’exercice professionnel et avec FrPractitioner. - Device, - Patient contrainte au profil FrPatient.
: f:author
constr-bind-categoryerrorDocumentReference.categoryLes valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A03-ClasseDocument-CISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J57-ClassCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J06-XdsClassCode-CISIS peut être utilisé.
: f:category
constr-bind-context-eventerrorDocumentReference.context.eventNomenclatures utilisées : - CCAM pour les actes médicaux (OID="1.2.250.1.213.2.5"); - CIM-10 pour les diagnostics de pathologie (OID="2.16.840.1.113883.6.3"). - TRE_A00-ProducteurDocNonPS pour les documents d'expression personnelle du patient.
: f:context/f:event
constr-bind-formaterrorDocumentReference.content.formatLes valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : - TRE_A06-FormatCodeComplementaire, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.2.282 - TRE_A11-IheFormatCode, OID : 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3 - TRE_A09-DICOMuidRegistry, OID : 1.2.840.10008.2.6.1 - TRE_A10-NomenclatureURN, OID : URN Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J60-FormatCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J10-XdsFormatCode-CISIS peut être utilisé.
: f:content/f:format
constr-bind-securityLabelerrorDocumentReference.securityLabelLes codes pour cet élément doivent provenir du ValueSet spécifié par le standard. Lorsqu’aucun code ne correspond au concept recherché, un code provenant de la terminologie de référence TRE_A07-StatusVisibiliteDocument, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 peut être utilisé.
: f:securityLabel
constr-bind-typeerrorDocumentReference.typeLes valeurs possibles pour cet élément doivent provenir d’une des terminologies de référence suivantes : TRE_A05-TypeDocComplementaireCISIS, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.12 TRE_A04-TypeDocument-LOINC, OID : 2.16.840.1.113883.6.1 TRE_A12-NomenclatureASTM, OID : ASTM Les valeurs possibles peuvent être restreintes en fonction du jeu de valeurs correspondant mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J66-TypeCode-DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS peut être utilisé.
: f:type
constr-cdr-majerrorDocumentReference.meta.versionIdElément requis lorsque le flux envoyé correspond à une mise à jour des données d’une fiche
: f:meta/f:versionId
ele-1error**ALL** elementsAll FHIR elements must have a @value or children
: hasValue() or (children().count() > id.count())
ext-1error**ALL** elementsMust have either extensions or value[x], not both
: extension.exists() != value.exists()