Médicosocial - Transfert de données DUI
1.1.0-ballot - trial-use
Médicosocial - Transfert de données DUI
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Cette section contient les informations relatives au(x) séjour(s) d’un usager dans une structure ESSMS.
La structure de la section se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Sejours
Cette entrée est un élément de type organizer permettant de décrire le séjour d’un usager.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Sejour
Cette entrée permet de décrire les données relatives à l’admission de l’usager au sein d’une structure.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Sejour-Admission
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Sejour-Admission :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| id | [1..1] | Identifiant unique du séjour L'identifiant se forme en concaténant : 3+FINESS/identifiantLocalUsagerESSMS-SEJOUR-numeroDossier |
| code | [1..1] | Valeur fixée à : @code = GEN-351 @codeSystem = 1.2.250.1.213.1.1.4.322 @displayName = Établissement ou service social ou médico-social (ESSMS) (optionnel) |
| participant[@classCode=RESP]/participantRole/scopingEntity/id | [1..1] | Identifiant de l'entité juridique responsable du séjour
L'identifiant de la structure est requis. |
| participant[@classCode=RESP]/participantRole/scopingEntity/code | [0..1] | Entité juridique responsable du séjour Valeur issue du JDV_J100-FinessStatutJuridique-RASS. |
Cette entrée permet d’indiquer la modalité d’entrée d’un usager dans un établissement.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Modalite-entree
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Modalite-entree :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| text/reference | [0..1] | Référence le texte décrivant le libellé du mode d'entrée du séjour. |
| value | [1..1] | nullFlavor='NA' |
Cette entrée permet d’indiquer la modalité de sortie d’un usager dans un établissement.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Modalite-sortie
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Modalite-sortie :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| text/reference | [0..1] | Référence le texte décrivant le libellé du mode de sortie du séjour. |
| value | [1..1] | nullFlavor='NA' |
Cette section contient l’ensemble des évènements (passés ou à venir) d’un usager.
La structure de la section se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Evenements
Cette entrée permet de décrire un évènement de l’usager passé ou à venir.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Evenement
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Evenement :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| id | [1..1] | Identifiant unique de l'évènement L'identifiant se forme en concaténant : 3+FINESS/identifiantLocalUsagerESSMS-EVN-numEvenement |
| code | [1..1] | Valeur fixée à : @code = "GEN-367" @codeSystem = "1.2.250.1.213.1.1.4.322" @displayName = "Agenda de l'usager" |
| code/qualifier/name | [0..1] | Type évènement SSIAD S'il s'agit d'un évènement SSIAD, la valeur de l'élément name est fixée à : @code = "GEN-364" @codeSystem = "1.2.250.1.213.1.1.4.322" @displayName = "Réforme SSIAD" |
| code/qualifier[name/@code="GEN-364"]/value | [1..1] | Type évènement SSIAD Valeur issue du JDV_TypeEvenementSSIAD_CISIS |
| code/originalText | [0..1] | Type évènement non structuré Référence le texte décrivant les types d'évènements au format texte. |
| text | [0..1] | Référence le texte décrivant le libellé et/ou le motif de l'évènement |
| effectiveTime | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| effectiveTime/low | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| effectiveTime/high | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| participant | [0..2] | L'évènement peut être attaché à deux participants : le lieu d'exécution et l'entité juridique responsable de l'évènement. |
| participant[@typeCode="RESP"]/participantRole/scopingEntity | [0..1] | Entité juridique responsable de l'évènement Si aucun séjour est renseigné, l'entité juridique responsable de l'évènement est requise. |
| participant[@typeCode="RESP"]/participantRole/scopingEntity/id | [1..1] | Identifiant de l'entité juridique responsable de l'évènement Si l'entité juridique responsable de l'évènement est renseignée, son identifiant est requis. |
| participant[@typeCode="RESP"]/participantRole/scopingEntity/code | [0..1] | Statut juridique de l'entité juridique responsable de l'évènement Valeur issue du JDV_J100-FinessStatutJuridique-RASS. |
| performer/assignedEntity/id | [1..1] | Si le professionnel est renseigné, son identifiant est requis. |
| entryRelationship/observation[templateId/@root="1.2.250.1.213.1.1.3.48"]/code | [1..1] | Caractéristique de l'évènement Dans l'entrée FR-Evenement, l'élément code de l'entrée FR-Simple-Observation doit prendre l'une des valeurs suivantes :
|
| entryRelationship/observation[templateId/@root="1.2.250.1.213.1.1.3.48"]/value | [1..1] | Caractéristique de l'évènement Le type de l'élément value de l'entrée FR-Simple-Observation est détaillé ci-dessous. |
Dans les entrées FR-Simple-Observation, le type de l’élément value dépend de la valeur de l’élément code :
| Valeur de l'attribut code/@code | Contenu de l'élément value |
|---|---|
| GEN-347 (Evènement hors prestation) | BL |
| GEN-349 (Type de ressource utilisée) | CE Valeur issue du JDV_RessourceUtilisee_CISIS
|
| GEN-350 (Repas inclus) | BL |
| 38887-6 (Personne présente au moment de l'évènement) | BL |
| 106177-9 (Date de dernière mise à jour) | TS |
Cette entrée permet de décrire le transport de l’usager lors de l’évènement.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Transport-du-patient
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Transport-du-patient :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| @moodCode | [1..1] | Valeur fixée à EVN |
| id | [1..1] | Identifiant unique du transport L'identifiant se forme en concaténant : 3+FINESS/identifiantLocalUsagerESSMS-TPPat-idTransport |
| code | [1..1] | Le code issu du JDV_ModeDeTransport_CISIS est restreint aux valeurs suivantes :
|
| code/qualifier[name/@code="GEN-346"] | [0..1] | Type de motorisation L'élément qualifier permettant de véhiculer le type de motorisation (l'attribut @code de l'élément name prend la valeur "GEN-346") ne doit pas être renseigné lorsque l'élément code de l'entrée FR-Transport-du-patient prend l'une des valeurs suivantes :
|
| effectiveTime/low | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| effectiveTime/high | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| performer/assignedEntity/representedOrganization/id | [1..1] | Identifiant du transporteur Si le transporteur est renseigné, son identifiant est requis. |
| performer/assignedEntity/representedOrganization/standardIndustryClassCode | [0..1] | Statut juridique du transporteur Valeur issue du JDV_J100-FinessStatutJuridique-RASS. |
| entryRelationship/observation[templateId/@root="1.2.250.1.213.1.1.3.48"]/code | [1..1] | Précision sur le trajet ou le transport du patient Dans l'entrée FR-Transport-du-patient, l'élément code de l'entrée FR-Simple-Observation doit prendre l'une des valeurs suivantes :
|
| entryRelationship/observation[templateId/@root="1.2.250.1.213.1.1.3.48"]/value | [1..1] | Précision sur le trajet ou le transport du patient Le type de l'élément value de l'entrée FR-Simple-Observation est détaillé ci-dessous. |
Dans les entrées FR-Simple-Observation, le type de l’élément value dépend de la valeur de l’élément code :
| Valeur de l'attribut code/@code | Contenu de l'élément value |
|---|---|
| MED-1124 (Patient nécessitant un accompagnement par un tiers) | BL |
| ORG-200 (Budget réel) | MO |
| ORG-201 (Budget prévisionnel) | MO |
| GEN-353 (Durée de transport théorique) | IVL_TS |
| 275827007 (Maintien de l'asepsie) | BL |
| 103208-5 (Distance parcourue) | PQ |
Cette entrée permet de décrire le transport d’un professionnel lors de l’évènement.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Transport-du-professionnel
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Transport-du-professionnel :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| @moodCode | [1..1] | Valeur fixée à EVN |
| id | [1..1] | Identifiant unique du transport L'identifiant se forme en concaténant : 3+FINESS/identifiantLocalUsagerESSMS-TPPro-idTransport |
| code | [1..1] | Le code issu du JDV_ModeDeTransport_CISIS est restreint aux valeurs suivantes :
|
| code/qualifier | [0..1] | Type de motorisation L'élément qualifier ne doit pas être renseigné lorsque l'élément code de l'entrée FR-Transport-du-professionnel prend l'une des valeurs suivantes :
|
| effectiveTime/low | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| effectiveTime/high | [1..1] | L'attribut nullFlavor est interdit. |
| participant[@typeCode="RCV"]/participantRole/id | [1..1] | Identifiant du professionnel L'identifiant du professionnel est requis. |
| participant[@typeCode="RCV"]/participantRole/scopingEntity/id | [1..1] | Identifiant de l'établissement de rattachement du professionnel Si l'établissement de rattachement du professionnel est renseigné, son identifiant est requis. |
| participant[@typeCode="RCV"]/participantRole/scopingEntity/code | [0..1] | Statut juridique de l'établissement de rattachement du professionnel Valeur issue du JDV_J100-FinessStatutJuridique-RASS. |
| performer/assignedEntity/representedOrganization/id | [1..1] | Identifiant du transporteur Si le transporteur est renseigné, son identifiant est requis. |
| entryRelationship/observation[templateId/@root="1.2.250.1.213.1.1.3.48"]/code | [1..1] | Précision sur le trajet ou le transport du professionnel Dans l'entrée FR-Transport-du-professionnel, l'élément code de l'entrée FR-Simple-Observation doit prendre l'une des valeurs suivantes :
|
| entryRelationship/observation[templateId/@root="1.2.250.1.213.1.1.3.48"]/value | [1..1] | Précision sur le trajet ou le transport du professionnel Le type de l'élément value de l'entrée FR-Simple-Observation est détaillé ci-dessous. |
Dans les entrées FR-Simple-Observation, le type de l’élément value dépend de la valeur de l’élément code :
| Valeur de l'attribut code/@code | Contenu de l'élément value |
|---|---|
| ORG-200 (Budget réel) | MO |
| ORG-201 (Budget prévisionnel) | MO |
| GEN-353 (Durée de transport théorique) | IVL_TS |
| 103208-5 (Distance parcourue) | PQ |
Cette section contient les informations relatives à la couverture sociale du patient.
La structure de la section se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Couvertures-sociales
Cette entrée de type act permet de lister les organismes d’assurance maladie du patient.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Couverture-sociale
Cette entrée de type act permet de décrire un organisme d’assurance maladie.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Organisme-assurance-maladie
La section FR-Statut-fonctionnel permet de fournir les résultats d’évaluation de l’usager (AGGIR, évaluation de la situation SSIAD, SERAFIN…).
La structure de la section se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Statut-fonctionnel
L’entrée FR-Groupe-de-questionnaires-d-evaluation permet de regrouper les évaluations par type.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Groupe-de-questionnaires-d-evaluation
Contrainte spécifique à l’entrée FR-Groupe-de-questionnaires-d-evaluation :
Une entrée FR-Groupe-de-questionnaires-d-evaluation doit être créer par type d’évaluation véhiculé.
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| code | [1..1] | Valeur issue du JDV_TypeEvaluation_CISIS |
L’entrée FR-Evaluation permet de véhiculer le résultat d’une évaluation de l’usager. Le détail de l’évaluation peut être transmis à travers des sous-entrées FR-Evaluation-Composant.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Evaluation
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Evaluation :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| id | [1..1] | Identifiant unique de l'évaluation L'identifiant se forme en concaténant : 3+FINESS/identifiantLocalUsagerESSMS-EVAL-numEvaluation |
| code | [1..1] | Type d'évaluation Valeur issue du JDV_TypeEvaluation_CISIS |
| performer/assignedEntity/id | [1..1] | Identifiant de l'évaluateur Si l'évaluateur est renseigné, son identifiant est requis. |
| performer/assignedEntity/representedOrganization/id | [1..1] | Identifiant de l'établissement de rattachement de l'évaluateur Si l'établissement de rattachement de l'évaluateur est renseigné, son identifiant est requis. |
| author/assignedAuthor/id | [1..1] | Identifiant de l'auteur de l'évaluation Si l'auteur de l'évaluation est renseigné, son identifiant est requis. |
| author/assignedAuthor/representedOrganization/id | [1..1] | Identifiant de l'établissement de rattachement de l'auteur de l'évaluation Si l'établissement de rattachement de l'auteur de l'évaluation est renseigné, son identifiant est requis. |
| participant[@typeCode=RESP]/participantRole/scopingEntity/id | [1..1] | Identifiant du responsable de l'évaluation Si le responsable de l'évaluation est renseigné, son identifiant est requis. |
| participant[@typeCode=RESP]/participantRole/scopingEntity/id | [1..1] | Identifiant de l'établissement de rattachement du responsable de l'évaluation Si l'établissement de rattachement du responsable de l'évaluation est renseigné, son identifiant est requis. |
| participant[@typeCode=RESP]/participantRole/scopingEntity/code | [0..1] | Statut juridique de l'établissement de rattachement du responsable de l'évaluation Valeur issue du JDV_J100-FinessStatutJuridique-RASS. |
Dans l’entrée FR-Evaluation, le résultat de l’évaluation (value) dépend du type de l’évaluation (code). Le type de l’évaluation doit quant à lui être identique au type du groupe d’évaluation (code) de l’entrée FR-Groupe-de-questionnaires-d-evaluation :
| Code du groupe d'évaluation (FR-Groupe-de-questionnaires-d-evaluation élément code) |
Type d'évaluation (FR-Evaluation élément code) |
Résultat de l'évaluation (FR-Evaluation élément value) |
|---|---|---|
| Evaluation AGGIR PH SSIAD | Evaluation AGGIR PH SSIAD | Valeur issue du JDV_GIR_CISIS L'attribut nullFlavor est interdit. |
| Evaluation AGGIR PA SSIAD | Evaluation AGGIR PA SSIAD | Valeur issue du JDV_GIR_CISIS L'attribut nullFlavor est interdit. |
| Evaluation de la situation SSIAD | Evaluation de la situation SSIAD | nullFlavor='NA' |
| Evaluation SERAFIN | Evaluation SERAFIN | nullFlavor='NA' |
L’entrée FR-Evaluation-Composant permet de porter le résultat d’un critère d’évaluation.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Evaluation-Composant
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Evaluation-Composant :
Le champ évalué (code) et le type de résultat de ce champs évalué (value) dépendent du type d’évaluation (code) véhiculé dans l’entrée FR-Evaluation :
| Type d'évaluation (FR-Evaluation élément code) |
Champs évalué (FR-Evaluation-Composant élément code) |
Type de résultat du champs évalué (FR-Evaluation-Composant élément value) |
|---|---|---|
| Evaluation AGGIR PH SSIAD | Jeu de valeurs en cours d'élaboration | BL |
| Evaluation AGGIR PA SSIAD | Jeu de valeurs en cours d'élaboration | BL |
| Evaluation de la situation SSIAD | Valeur issue du JDV_EvaluationSSIAD_CISIS L'attribut nullFlavor est interdit. |
BL |
| EvaLuation SERAFIN | Jeu de valeurs en cours d'élaboration | INT |
La section FR-Documents-ajoutes permet d’ajouter les documents ou pièce jointes qui sont spécifiques à ce volet.
La structure de la section se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Documents-ajoutes
L’entrée FR-Statut permet de décrire et de suivre le statut métier d’un objet.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Statut
Contraintes spécifiques à l’entrée FR-Statut :
| Elément XML | Card. | Contenu de l'élément CDA |
|---|---|---|
| value | [1..1] | Statut métier Valeur issue du JDV_J281-StatutsRessourcesMS |
| value[@code="ANNULE"]/qualifier/value | [1..1] | Motif associé au statut de non-réalisation de l’évènement Lorsque le statut est à "Annulé", le motif est issu du JDV_MotifNonRealisationEvenement_CISIS. |
L’entrée FR-Simple-Observation est un élément générique permettant de décrire les caractéristiques d’un objet.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Simple-Observation
L’entrée FR-Commentaire-ER est un élément qui permet de joindre un commentaire à une entrée ou à une section.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Commentaire-ER
L’entrée FR-Reference-interne permet de relier un élément à un autre élément du même document par l’intermédiaire son identifiant.
La structure de l’entrée se conforme aux contraintes et définitions présentées dans les Modèles de contenus CDA :
Lien vers le template : FR-Reference-interne