Nomenclatures des objets de santé (NOS)
1.4.0 - trial-use

This page is part of the Guide d'implémentation des NOS (v1.4.0: Release) based on FHIR (HL7® FHIR® Standard) R4. This is the current published version in its permanent home (it will always be available at this URL). For a full list of available versions, see the Directory of published versions

CodeSystem: TRE_R314-TypeCreneau

Official URL: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R314-TypeCreneau/FHIR/TRE-R314-TypeCreneau Version: 1.4.0
Active as of 2024-07-26 Computable Name: TRE_R314-TypeCreneau
Other Identifiers: urn:oid:1.2.250.1.213.3.3.71

Type de créneaux de soins définis par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV selon la visibilité associée

This Code system is referenced in the content logical definition of the following value sets:

Properties

This code system defines the following properties for its concepts

NameCodeTypeDescription
dateValid dateValid dateTime date de validité d'un code concept
dateMaj dateMaj dateTime Date de mise à jour d'un code concept
dateFin dateFin dateTime Date de fin d'exploitation d'un code concept

Concepts

This code system https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R314-TypeCreneau/FHIR/TRE-R314-TypeCreneau defines the following codes:

CodeDisplayDefinitiondateValiddateMaj
PUBLIC Créneau accessible par le grand public Les créneaux ouverts au public - Créneau de soins défini par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV accessible par le grand public 2021-05-28T12:00:00+01:00 2021-05-28T12:00:00+01:00
PRO Créneau accessible par l'ensemble des professionnels de santé Les créneaux ouverts aux professionnels, dans le cadre de la prise de RDV par un tiers - Créneau de soins défini par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV accessible à l'ensemble des professionnels de santé 2021-05-28T12:00:00+01:00 2024-07-26T12:00:00+01:00
SNP Créneau accessible par les Régulateurs et Organisateurs de Soins Non Programmés Les créneaux ouverts aux Soins Non Programmés -Créneau de soins défini par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV accessible par les Régulateurs et Organisateurs de Soins Non Programmés 2021-05-28T12:00:00+01:00 2021-05-28T12:00:00+01:00
CPTS Créneau accessible par les communautés professionnelles territoriales de santé Les créneaux ouverts aux structures de type CPTS - Créneau de soins défini par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV accessible par une structure de type CPTS 2024-07-26T12:00:00+01:00 2024-07-26T12:00:00+01:00