Type de droit

Nomenclature associée

7.1 Orientation vers un institut médico-éducatif IME

Nomenclature locale ou texte libre

7.2 Orientation vers un institut d'éducation motrice IEM

Nomenclature locale ou texte libre

7.3 Orientation vers un institut pour déficient auditifs

Nomenclature locale ou texte libre

7.4 Orientation vers un institut pour déficient visuels

Nomenclature locale ou texte libre

7.5 Orientation vers un établissement pour enfants ou adolescents polyhandicapés

Nomenclature locale ou texte libre

7.6 Orientation vers un Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)

Nomenclature locale ou texte libre

7.7 Orientation vers le dispositif ITEP

Nomenclature locale ou texte libre

7.8 Orientation vers un Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

No_ESMS_enfant_SESSAD

7.9 Orientation vers un Service d'accompagnement familial et d'éducation précoce (SAFEP)

No_ESMS_enfant_SAFEP

7.10 Orientation vers un Service de soutien à l'éducation familliale et à la scolarisation (SSEFS)

Nomenclature locale ou texte libre

7.11 Orientation vers un Service d'aide à l'acquisition de l'autonomie et à la scolarisation (SAAAS)

Nomenclature locale ou texte libre

7.12 Orientation vers Service de soins et d'aide à domicile (SSAD)

Nomenclature locale ou texte libre

7.13 Orientation vers un Institut d'éducation sensorielle (IES)

Nomenclature locale ou texte libre

7.99 Orientation vers un autre établissement ou service médico-social Enfants

Nomenclature locale ou texte libre

13.1 Orientation vers un établissement d'accueil non médicalisé

No_ESMS_adulte_non_méd

13.2 Orientation vers un établissement d'accueil médicalisé en tout ou partie

No_ESMS_adulte_médicalisé

13.3 Orientation vers une Maison d'accueil spécialisée (MAS)

Nomenclature locale ou texte libre

13.4 Orientation vers un Service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS)

Nomenclature locale ou texte libre

13.5 Orientation vers un service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH)

Nomenclature locale ou texte libre

13.99 Orientation vers un autre établissement ou services médico-social Adultes

Nomenclature locale ou texte libre

14.0 Orientation vers un Pôle de compétences et de Prestations Externalisées (PCPE)

pas de précision

11.1 Orientation en etablissement ou service de réadaptation professionnelle (ESRP)

pas de précision

11.2 Orientation en Etablissement ou service de préorientation (ESPO)

pas de précision

11.3 Orientation vers l'unité d'évaluation, de réentraînement et d'orientation sociale et socioprofessionnelle pour personnes cérébro-lésées (UEROS)

pas de précision

11.4 Orientation professionnelle vers le marché du travail

pas de précision

11.5 Orientation en Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT)

pas de précision

11.6 Orientation vers un dispositif d'emploi accompagné

pas de précision

8.1 Orientation en enseignement ordinaire

Nomenclature locale ou texte libre

8.2 Maintien en maternelle

Nomenclature locale ou texte libre

8.3 Orientation en Enseignement adapté (SEGPA/EREA)

No_Orientation_scolaire_adapt

8.4 Orientation en Unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Nomenclature locale ou texte libre

8.5 Orientation en Dispositif LSF/LPC

Nomenclature locale ou texte libre

8.6 Orientation en Unité d'enseignement

No_Orientation_scolaire_UE

8.7 Orientation vers une Scolarisation en milieu ordinaire à temps partagé (UE et établissement scolaire)

Nomenclature locale ou texte libre

8.8 Orientation vers une Unité d'enseignement et une scolarisation en ULIS à temps partagé

Nomenclature locale ou texte libre

8.9 Orientation vers un Pôle d'enseignement jeune sourd(PEJS)

Nomenclature locale ou texte libre

8.10 Orientation vers une unité d'enseignement et une scolarisation en enseignement adapté à temps partagé

Nomenclature locale ou texte libre

8.11 Orientation vers un dispositif d'autorégulation

pas de précision

9.1 Matériel pédagogique adapté

pas de précision

10.1 Aide humaine aux élèves handicapés - Individuelle

pas de précision

10.2 Aide humaine aux élèves handicapés- mutualisée

pas de précision