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Médicosocial - Suivi Décisions Orientation
4.0.3 - trial-use France flag

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Nomenclature précisions de l'orientation

Type de droit Nomenclature associée
7.1 Orientation vers un institut médico-éducatif IME Nomenclature locale ou texte libre
7.2 Orientation vers un institut d’éducation motrice IEM Nomenclature locale ou texte libre
7.3 Orientation vers un institut pour déficient auditifs Nomenclature locale ou texte libre
7.4 Orientation vers un institut pour déficient visuels Nomenclature locale ou texte libre
7.5 Orientation vers un établissement pour enfants ou adolescents polyhandicapés Nomenclature locale ou texte libre
7.6 Orientation vers un Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) Nomenclature locale ou texte libre
7.7 Orientation vers le dispositif ITEP Nomenclature locale ou texte libre
7.8 Orientation vers un Service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) No_ESMS_enfant_SESSAD
7.9 Orientation vers un Service d’accompagnement familial et d’éducation précoce (SAFEP) No_ESMS_enfant_SAFEP
7.10 Orientation vers un Service de soutien à l’éducation familiale et à la scolarisation (SSEFS) Nomenclature locale ou texte libre
7.11 Orientation vers un Service d’aide à l’acquisition de l’autonomie et à la scolarisation (SAAAS) Nomenclature locale ou texte libre
7.12 Orientation vers Service de soins et d’aide à domicile (SSAD) Nomenclature locale ou texte libre
7.13 Orientation vers un Institut d’éducation sensorielle (IES) Nomenclature locale ou texte libre
7.99 Orientation vers un autre établissement ou service médico-social Enfants Nomenclature locale ou texte libre
13.1 Orientation vers un établissement d’accueil non médicalisé No_ESMS_adulte_non_méd
13.2 Orientation vers un établissement d’accueil médicalisé en tout ou partie No_ESMS_adulte_médicalisé
13.3 Orientation vers une Maison d’accueil spécialisée (MAS) Nomenclature locale ou texte libre
13.4 Orientation vers un Service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) Nomenclature locale ou texte libre
13.5 Orientation vers un service d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) Nomenclature locale ou texte libre
13.99 Orientation vers un autre établissement ou services médico-social Adultes Nomenclature locale ou texte libre
14.0 Orientation vers un Pôle de compétences et de Prestations Externalisées (PCPE) pas de précision
11.1 Orientation en établissement ou service de réadaptation professionnelle (ESRP) pas de précision
11.2 Orientation en Etablissement ou service de préorientation (ESPO) pas de précision
11.3 Orientation vers l’unité d’évaluation, de réentraînement et d’orientation sociale et socioprofessionnelle pour personnes cérébro-lésées (UEROS) pas de précision
11.4 Orientation professionnelle vers le marché du travail pas de précision
11.5 Orientation en Etablissement et service d’aide par le travail (ESAT) pas de précision
11.6 Orientation vers un dispositif d’emploi accompagné pas de précision
8.1 Orientation en enseignement ordinaire Nomenclature locale ou texte libre
8.2 Maintien en maternelle Nomenclature locale ou texte libre
8.3 Orientation en Enseignement adapté (SEGPA/EREA) No_Orientation_scolaire_adapt
8.4 Orientation en Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS) Nomenclature locale ou texte libre
8.5 Orientation en Dispositif LSF/LPC Nomenclature locale ou texte libre
8.6 Orientation en Unité d’enseignement No_Orientation_scolaire_UE
8.7 Orientation vers une Scolarisation en milieu ordinaire à temps partagé (UE et établissement scolaire) Nomenclature locale ou texte libre
8.8 Orientation vers une Unité d’enseignement et une scolarisation en ULIS à temps partagé Nomenclature locale ou texte libre
8.9 Orientation vers un Pôle d’enseignement jeune sourd (PEJS) Nomenclature locale ou texte libre
8.10 Orientation vers une unité d’enseignement et une scolarisation en enseignement adapté à temps partagé Nomenclature locale ou texte libre
8.11 Orientation vers un dispositif d’autorégulation pas de précision
9.1 Matériel pédagogique adapté pas de précision
10.1 Aide humaine aux élèves handicapés - Individuelle pas de précision
10.2 Aide humaine aux élèves handicapés - mutualisée pas de précision