Document CDA

@classCode = "DOCCLIN"
@moodCode = "EVN"

Périmètre d'utilisation : France

@code = "FR"

Référence au standard CDA R2

@root = 2.16.840.1.113883.1.3
@extension = « POCD_HD000040 »

Déclaration de conformité du document aux spécifications HL7 France

@root = 2.16.840.1.113883.2.8.2.1

Déclaration de conformité du document aux spécifications CI-SIS

@root = 1.2.250.1.213.1.1.1.1

Déclaration de conformité du document au modèle de document structuré EXPORT_DUI (Export de données d'un logiciel DUI)

@root = 1.2.250.1.213.1.1.1.58
@extension (facultatif) = version du guide d'implémentation utilisé

Identifiant unique du document

@root (obligatoire) = valeur d'un OID propre à l'émetteur, formé d'un OID complet identifiant l'instance du document.

Type de document

@code = « EXPORT_DUI »
@displayName = « Export du Dossier Usager Informatisé »
@codeSystem = 1.2.250.1.213.1.1.4.12
@codeSystemName = JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS

Titre du document

Le titre provient soit de la saisie directe par le PS, soit d'une valeur par défaut générée par le logiciel à partir d'autres éléments (comme le type et la date du document par exemple) et modifiable par le PS.

Date et heure de création du document (précisée à la seconde)

@value = Horodatage généré automatiquement par le logiciel lors de la création du document.

Niveau de confidentialité du document.

Ni le standard CDA, ni le CI-SIS ne précisent la manière dont chaque niveau doit être interprété. Ces règles d'usage sont à préciser par le système d'information qui donne les accès aux documents. Le niveau de confidentialité peut-être sélectionné par le LPS ou choisi par l'auteur ou encore configuré par défaut à la valeur "N" (normal).

@code = à définir
@codeSystem = 2.16.840.1.113883.5.25
@displayName = à définir
@codeSystemName = Confidentiality

Langue principale du document

"fr-FR" pour français métropolitain (la casse des caractères doit être respectée)
@code = « fr-FR »

Identification du lot de versions du même document

@root = valeur d'un OID propre à l'émetteur, formée d'un OID identifiant le lot de versions du document

Numéro de version d'un document permettant de suivre son évolution

@value = entier incrémenté à partir de 1 par pas de 1 à chaque nouvelle version du document

Information sur l'identité de l'usager concerné par le document

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique recordTarget

Auteur du document

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique author

Structure conservant le document et garantissant son cycle de vie

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique custodian

Responsable légal du document

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique legalAuthenticator

Evènement documenté

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique documentationOf

Document de référence à remplacer, transformer

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique relatedDocument

Association du document à un transfert de données DUI

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique componentOf

Description de la couverture sociale du patient.

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique Section FR-Evaluation-du-statut-fonctionnel

Cette section contient les informations relatives au séjour d’un usager au sein d’une structure.

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique Section FR-Sejours

Liste les évènements liés à la prise en charge du patient dans un domaine défini.

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique Section FR-Evenements

Cette section permet de décrire des résultats d'évaluation du statut fonctionnel du patient.

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique Section FR-Statut-fonctionnel

Informations sur les pièces jointes ajoutées au document

Le contenu de l'élément est décrit dans la rubrique FR-Documents-ajoutes