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esante.gouv.fr
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esante.gouv.fr
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interop.esante.gouv.fr
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Documentation des IGs
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esante.gouv.fr
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IG © 2020+ ANS
. Package ans.fr.doctrine#0.1.0 based on FHIR 4.0.1
. Generated 2025-06-30
Liens: Table des matières
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Historique des versions
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IG © 2020+ ANS
. Package ans.fr.doctrine#0.1.0 based on FHIR 4.0.1
. Generated 2025-06-30
Liens: Table des matières
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Historique des versions
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solidarites-sante.gouv.fr
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esante.gouv.fr
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participez.esante.gouv.fr
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Version intégrant le traitement de retours de concertation
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 1.1.1 Les enjeux du développement du CI-SIS
( 24
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Modification de la section 1.1.1 Les enjeux du développement du CI-SIS
( 24
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 1.1.3 Glossaire
( 25
)
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github.com
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Modification de la section 1.1.3 Glossaire
( 25
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.2 paragraphe 1
( 26
)
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github.com
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Modification de la section 3.1.2 paragraphe 1
( 26
)
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.2 paragraphe 2
( 49
)
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github.com
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Modification de la section 3.1.2 paragraphe 2
( 49
)
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.2 paragraphe 3
( 35
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github.com
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Modification de la section 3.1.2 paragraphe 3
( 35
)
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.5.1.1
( 27
)
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github.com
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Modification de la section 3.1.5.1.1
( 27
)
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.3.2.3.3
( 33
)
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github.com
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Modification de la section 3.1.3.2.3.3
( 33
)
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.3.2
( 50
)
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github.com
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Modification de la section 3.1.3.2
( 50
)
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interop.esante.gouv.fr
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Modification de la section 3.1.4
( 56
)
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github.com
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Modification de la section 3.1.4
( 56
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interop.esante.gouv.fr
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Modification et restructuration de la page Doctrine
( 34
et 44
)
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github.com
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Modification et restructuration de la page Doctrine
( 34
et 44
)
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github.com
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Modification et restructuration de la page Doctrine
( 34
et 44
)
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interop.esante.gouv.fr
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Suppression de la référence aux anciennes annexes de la gouvernance
( 45
)
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github.com
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Suppression de la référence aux anciennes annexes de la gouvernance
( 45
)
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interop.esante.gouv.fr
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Amélioration de la section “ UP-externes
” ( 23
)
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github.com
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Amélioration de la section “ UP-externes
” ( 23
)
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github.com
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Corrections mineures (typos, reformulations,etc) ( 57
)
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github.com
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Actualisation des chiffres SMT et ajout des chiffres FTS ( 65
)
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participez.esante.gouv.fr
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Première publication au format guide d’implémentation de la nouvelle doctrine et gouvernance du CI-SIS mis en concertation du 22 novembre 2024 au 21 février 2025
.
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esante.gouv.fr
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Mise à profit du retour d’expérience d’autres référentiels, bâtis en concertation avec les parties prenantes, tels que la PGSSI-S
.
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esante.gouv.fr
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Ainsi, à l’instar de la PGSSI-S
, La comitologie de gouvernance du CI-SIS est désormais constituée de trois organes :
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esante.gouv.fr
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Semblable à celui mis en place pour la PGSSI-S
, le comité de concertation joue un rôle consultatif
.
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esante.gouv.fr
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PGSSI-S
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wiki.ihe.net
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Le cycle de vie défini pour les des volets du CI-SIS s’appuie sur les pratiques internationales d’ IHE
et de HL7
adaptées aux besoins nationaux.
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wiki.ihe.net
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Quatre statuts sont définis pour les spécifications d’interopérabilité de l’ANS : « draft » ou « version-de-travail », « public-comment » ou « en-concertation », « trial-implementation » ou « pour-implementation », et « final-text » ou « final ». Ces statuts sont repris des pratiques d’IHE
, avec le libellé anglais et sa traduction française. Pour des raisons d’uniformisation, les termes anglais seront utilisés dans la suite de ce document.
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semver.org
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Le statut du cycle de vie n'est pas associé à la version semver
d'une spécification. Le numéro de version d'une spécification est systématiquement incrémenté à chaque release et est indépendant du statut du cycle de vie. Par exemple, si une faute d'orthographe est corrigée entraînant une incrémentation mineure du numéro de version, cela ne justifie pas un changement de statut. A chaque publiation, une étude pour évaluer un éventuel changement de statut du cycle de vie est effectuée en suivant le schéma ci-dessus.
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fshschool.org
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[base]/[ResourceType]/[id] (généré automatiquement par SUSHI - SUSHI Unshortens Short Hand Inputs
). A noter que [ResourceType] doit respecter le nom et la casse des ressources définies dans FHIR core (ex: StructureDefinition).
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interop.esante.gouv.fr
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https://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdsm
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web
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esante.gouv.fr
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Du point de vue de la sécurité, ce cadre repose sur la mise en œuvre de règles et de bonnes pratiques identifiées dans la Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (PGSSI-S)
et sur l’agrément des hébergeurs de données de santé.
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esante.gouv.fr
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Du point de vue de l’éthique, ce cadre repose sur la mise en œuvre de principes éthiques et humanistes identifiés dans le Cadre de l’éthique du numérique en santé (CENS)
.
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web
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mos.esante.gouv.fr
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En ce qui concerne l’interopérabilité, il repose sur l’identification et la compréhension partagée des concepts « métier » (ou objets) correspondant aux informations manipulées par les systèmes d’information de santé (ex. acteurs de santé, qu’ils soient une personne physique ou personne morale, patients, offre de soins…). Ces concepts sont catalogués dans le Modèle des Objets de Santé (MOS)
. Utile pour la conception des systèmes d’information, l’utilisation des objets de santé pour la modélisation des échanges entre systèmes d’information est également une étape préalable à leur spécification dans une logique d’urbanisation sectorielle. Le Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé (CI-SIS) traduit cette modélisation en spécifications d’interopérabilité sémantiques, syntaxiques et techniques.
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www.numerique.gouv.fr
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Enfin, les profils nationaux ont pour objectif d’adapter aux contextes nationaux les profils internationaux lorsqu’ils existent ou, à défaut, les normes et standards internationaux techniques et sémantiques. En France, le Référentiel Général d’Interopérabilité (RGI)
constitue par exemple une adaptation nationale pour des cas d’usage génériques d’échange entre systèmes d’information. Il est censé être en adéquation avec le cadre d’interopérabilité européen
( European Interoperability Framework – EIF
).
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ec.europa.eu
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Enfin, les profils nationaux ont pour objectif d’adapter aux contextes nationaux les profils internationaux lorsqu’ils existent ou, à défaut, les normes et standards internationaux techniques et sémantiques. En France, le Référentiel Général d’Interopérabilité (RGI)
constitue par exemple une adaptation nationale pour des cas d’usage génériques d’échange entre systèmes d’information. Il est censé être en adéquation avec le cadre d’interopérabilité européen
( European Interoperability Framework – EIF
).
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ec.europa.eu
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Enfin, les profils nationaux ont pour objectif d’adapter aux contextes nationaux les profils internationaux lorsqu’ils existent ou, à défaut, les normes et standards internationaux techniques et sémantiques. En France, le Référentiel Général d’Interopérabilité (RGI)
constitue par exemple une adaptation nationale pour des cas d’usage génériques d’échange entre systèmes d’information. Il est censé être en adéquation avec le cadre d’interopérabilité européen
( European Interoperability Framework – EIF
).
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www.edess.org
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Dans le futur, il est possible que le CI-SIS soit également basé sur des spécifications publiées par d’autres organisations qui font autorité au niveau international telles que l’OMS, les accélérateurs de projets européens/internationaux ou au niveau national avec des organisations telles que EDESS
ou InteropSanté
. Cette dernière possibilité pourrait être envisagée uniquement pour des standards nationaux ouverts et libres de droits.
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www.interopsante.org
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Dans le futur, il est possible que le CI-SIS soit également basé sur des spécifications publiées par d’autres organisations qui font autorité au niveau international telles que l’OMS, les accélérateurs de projets européens/internationaux ou au niveau national avec des organisations telles que EDESS
ou InteropSanté
. Cette dernière possibilité pourrait être envisagée uniquement pour des standards nationaux ouverts et libres de droits.
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www.numerique.gouv.fr
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Le CI-SIS est également en cohérence avec les orientations du RGI
et du cadre d’interopérabilité européen
( European Interoperability Framework – EIF
). Cependant les profils exposés par le CI-SIS peuvent s’écarter de ces orientations pour répondre aux spécificités de l’écosystème français lorsque cela est nécessaire.
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ec.europa.eu
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Le CI-SIS est également en cohérence avec les orientations du RGI
et du cadre d’interopérabilité européen
( European Interoperability Framework – EIF
). Cependant les profils exposés par le CI-SIS peuvent s’écarter de ces orientations pour répondre aux spécificités de l’écosystème français lorsque cela est nécessaire.
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ec.europa.eu
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Le CI-SIS est également en cohérence avec les orientations du RGI
et du cadre d’interopérabilité européen
( European Interoperability Framework – EIF
). Cependant les profils exposés par le CI-SIS peuvent s’écarter de ces orientations pour répondre aux spécificités de l’écosystème français lorsque cela est nécessaire.
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interop.esante.gouv.fr
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1. Le CI-SIS au cœur du développement de la e-santé [Internet]. [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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fr.wikipedia.org
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2. Doctrine. In: Wikipédia [Internet]. 2024 [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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www.go-fair.org
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4. GO FAIR [Internet]. [cited 2024 Aug 29]. FAIR Principles. Available from: lien
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web
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en.wikipedia.org
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5. Open data. In: Wikipedia [Internet]. 2024 [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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5stardata.info
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6. Open Data 5 étoiles [Internet]. [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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www.oreilly.com
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9. The Pragmatic Programmer: your journey to mastery, 20th Anniversary Edition, 2nd Edition[Book] [Internet]. [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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www.pearson.fr
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12. giantchair.com. Artificial Intelligence: A Modern Approach - Pearson France [Internet]. [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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doi.org
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15. Rector AL, Johnson PD, Tu SW, Wroe C, Rogers J. Interface of Inference Models with Concept and Medical Record Models. In: Quaglini S, Barahona P, Andreassen S, editors. Artificial Intelligence Medicine, 8th Conference on AI in Medicine in Europe, AIME 2001, Cascais, Portugal, July 1-4, 2001, Proceedings [Internet]. Springer; 2001 [cited 2024 Aug 29]. p. 314–23. (Lecture Notes in Computer Science; vol. 2101). Available from: lien
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web
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cds-hooks.org
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19. CDS Hooks [Internet]. [cited 2018 Apr 12]. Available from: lien
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web
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www.omg.org
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22. About the Unified Modeling Language Specification Version 2.0 [Internet]. [cited 2024 Aug 29]. Available from: lien
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web
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www.etalab.gouv.fr
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26. Etalab Licence Ouverte V2.0 [Internet]. 2017. Available from: lien
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web
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interop.esante.gouv.fr
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27. Généralités sur la Gouvernance du CI-SIS [Internet]. [cited 2024 Aug 30]. Available from: lien
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fr.wikipedia.org
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Les noms des flux doivent être écrits au singulier et respecter la convention de nommage UpperCamelCase
;
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esante.gouv.fr
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L’Agence du Numérique en Santé (ANS)
accompagne la transformation numérique du système de santé aux côtés de tous les acteurs concernés des secteurs sanitaire, social et médico-social, privés comme publics, professionnels ou usagers. Elle met en œuvre les orientations dédiées au secteur de la santé et du médico-social, à travers trois ambitions.
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interop.esante.gouv.fr
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La plateforme de tests gazelle
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smt.esante.gouv.fr
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Le Serveur Multi Terminologique (SMT)
est un portail web permettant l'accès à l'ensemble des terminologies, jeux de valeurs et alignements à utiliser en France. Il dispose d'un site web et d'une API pour accéder informatiquement à ces informations. Le SMT est accessible à l’adresse (format rdf)
ou (format FHIR)
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smt.esante.gouv.fr
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Le Serveur Multi Terminologique (SMT)
est un portail web permettant l'accès à l'ensemble des terminologies, jeux de valeurs et alignements à utiliser en France. Il dispose d'un site web et d'une API pour accéder informatiquement à ces informations. Le SMT est accessible à l’adresse (format rdf)
ou (format FHIR)
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github.com
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sur GitHub
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www.linkedin.com
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L'ANS évangélise et sensibilise l'écosystème à travers de nombreux webinaires et interventions publiques ainsi qu'à travers sa page LinkedIn
.
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web
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participez.esante.gouv.fr
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La stratégie sur le choix des versions FHIR a été définie au sein d’un groupe de travail organisé entre Interop’Santé et l’ANS en 2023/2024, validée via une concertation
de l’ANS.
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www.hl7.it
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Le premier scénario consiste à mettre un place un outil de transformation des documents CDA vers FHIR et inversement. Cependant, ce scénario nécessite de maintenir cet alignement dans le temps. Les techniques d’alignement sont complexes et lourdes à mettre en oeuvre avec un accroissement de la complexité pour chaque nouvelle version de spécification publiée. Par exemple, des travaux italiens sur ce sujet
contiennent plusieurs dizaines de milliers de lignes. Il y a également des questionnements quant à la responsabilité : qui sera responsable du document en cas d’erreur de transformation ?
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web
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smt.esante.gouv.fr
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Le catalogue actuel du serveur multi-terminologies de l’ANS
se compose, en juin 2025, de :
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web
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ontoserver.csiro.au
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Ce catalogue est complété par les Nomenclatures des objets de santé qui sont publiées au format FHIR sur le serveur FHIR associé au SMT
14 761 téléchargements ont été opérés entre octobre 2023 et septembre 2024, soit un rythme de 1315 téléchargements mensuels (ces chiffres n’incluent pas les données d’utilisation des API FHIR du SMT).
Le graphique ci-après présente les terminologies les plus téléchargées.
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